Bon retour Émilie !
"Si un particulier détient des immeubles locatifs, et que ça l'occupe à temps partiel (il fait toujours des rénos et les entretient bien) (disons 2 immeubles, un de 8 logements, un de 32 logements), est-ce considéré comme un revenu de bien?
ou ici, étant donné l'implication active du propriétaire, c'est un revenu d'entreprise?"
= selon moi, c'est considéré comme passif. Donc du revenu de biens.
Un règle du pouce en pratique indique qu'une activité doit occuper quelques personnes à temps plein (propriétaire et quelques employés) pour être considérée comme étant suffisamment active (revenu d'entreprise).
"Ensuite, si c'était un revenu de bien, y a-t-il des différences au niveau du traitement du revenu de bien lorsque c'est gagné par une entreprise individuelle, une société ou société de personnes? Si oui, quelles sont-elles?"
= Absolument. Le calcul de l'impôt est différent sur un revenu de biens gagné par un particulier ou société de personnes (voir Tome I - sujet 7) VS un revenu de biens gagné par une société (voir Tome II - sujet 6). Le sujet 6 est étudié à la fin du cours Fiscalité II.
Merci d'enrichir wF!