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Bonsoir ,
Je voulais connaitre la procédure à suivre lorsque je me retrouve avec plus de pertes que de gains au niveau des BMD. Si le gain ne couvre pas la perte , je repousse la perte à une année subséquentes ?
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 3) par
remontrée

2 Réponses

+1 vote
 
Meilleure réponse
Je crois que lorsque tu es incapable de couvrivre les perte (BMD) avec les Gains (BMD) afin d'avoir une déduction , il faut que tu que tu couvre ce que tu es capable de couvrir en cette année et le reste va etre couvert ultérieurement.   En gros tu utilise le montant Maximal ( ce qui représente les Gain BMD) et tu le réduit des Pertes

EX:
 GAIN BMD = 200$
 PERTE BMD= 300$

alors tu vas avoir 200$ de déduction et 100$ pour année ultérieur.

j'espère que ça ta aider (attends quand meme la réponse du prof afin d'être sur à 100%)
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Super réponse anonyme !

Merci pour ton geste d'entraide !!
0 votes
Effectivement, tel que mentionné à la p. 72 du volume:

Division 3b)(i)(B) =

Gain net imposable (GNI) réalisé
lors de la disposition de biens
meubles déterminés

GNI réalisé sur BMD =
Excédent éventuel :
des GC réalisés sur BMD x 50 %
sur
les PC réalisées sur BMD x 50 %
(le résultat doit être positif ou nul)

En aucun cas la division (B) ne peut donner un résultat négatif (« l’excédent
éventuel… »).

La portion des PC réalisées sur BMD x 50 % qui excèdent les GC réalisés sur BMD x 50 % n'est pas utilisable cette année. Elle sera utilisable dans une autre année (principe de report de perte).

Vous trouverez un exemple chiffré de cette mécanique aux pp. 78 à 80.


Merci de votre apport !
répondu par (-359,685 points)
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