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La structure de la pensée est différente concernant les allègements que la déduction possible dans le revenu imposable.

Selon la structure de pensée, l'une des conditions est d'être employé pour une SPCC tandis que selon les conditions à respecter pour le 1e allègement au revenu imposable est d'être employé pour toutes les sociétés.

Si j'ai bien compris, la déduction possible peut se déduire uniquement en faisant le calcul du revenu imposable? Que faire si les deux déductions sont inversées? Est-ce correct si je dis que c'est le 2e allègement selon la structure de pensée et que c'est le 1e allègement à la page 157 du livre?
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

la p. 152 résume les règles applicables aux OAA (règle générale et allègements). Ce n'est qu'un résumé, sans les détails. C'est une image, sans plus.

Plus précisément:


- p, 157: la déduction est accordée dans le calcul du RI. Le contribuable ne peut réclamer qu'une seule déduction parmi les 2 disponibles:

Conditions à respecter (disponible pour les employés de toutes sociétés)

-Les actions acquises lors de l’exercice de l’OAA constituent des actions ordinaires;
-Le prix d’exercice de l’OAA + le prix payé pour l’OAA >= JVM de l’action au moment de l’octroi de l’OAA.

OU

Conditions à respecter (disponible pour les employés de SPCC seulement):

-L’employé a exercé l’OAA lui-même;
-L’employé n’a pas disposé des actions (acquises lors de l’exercice de l’OAA) avant la fin d’une période de 2 ans débutant à la date d’acquisition.


" Si j'ai bien compris, la déduction possible peut se déduire uniquement en faisant le calcul du revenu imposable?" = EXACT

" Que faire si les deux déductions sont inversées? Est-ce correct si je dis que c'est le 2e allègement selon la structure de pensée et que c'est le 1e allègement à la page 157 du livre?" = Je ne comprend pas votre question ...


Je vous invite à étudier les 6 exemples qui sont présentés dans le volume aux pp. 159 et suivantes.

Au besoin, appelez-moi au bureau lundi, je vous expliquerai: 819 376-5011 poste 3131


Bon travail,
répondu par (-384,135 points)
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