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Bonjour,

Je sens que je suis en train de m'enfarger dans les fleurs du tapis, mais je vais tout-de-même poser la question. Dans la présentation powerpoint "2018 PPT de travail (avec notes), à la diapositive 38, dans les "Autres demandes", il est inscrit: "Vente d'actions vs vente d'actifs POUR Pure". Le "POUR" Pure me mélange.

Si je comprends bien, même si je suis du côté de l'acheteur (RSI), je dois tout-de-même calculer l'impact fiscal qu'aurait la vente des actifs pour le vendeur puisque cet impact fiscal devra être assumé par RSI. Est-ce bien cela? Je suppose toutefois que l'analyse qualitative de l'achat d'actifs vs l'achat d'actions pourrait se limiter aux impacts sur RSI seulement?

En vous remerciant!
demandé dans Séminaire d'intégration (Module S1 CPA): Travail de session par
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Bonjour Geneviève,

Votre enseignant(e) a été avisé(e) de votre question posée. Nous demeurons en attente de sa réponse.

Merci d'enrichir wikiFISC !

1 Réponse

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Meilleure réponse
Salut,

je te remercie pour ta question. Je me permets ici de copier un extrait du cas:

«Il (Matthew) préférerait vendre les actions, puisqu’il estime qu’il s’agit de l’option la plus simple pour lui et qu’il en retirera des avantages fiscaux.

 Il pourrait envisager une vente des actifs, mais il s’attendrait alors à ce que les frais additionnels soient acquittés par RSI, y compris les honoraires et impôts supplémentaires, le cas échéant. »

Donc, tu dois calculer l'impact pour Matthew puisqu'il préférerait «refiler» le montant supplémentaire, s'il y en a un, à RSI.

Bien sûr, rien ne t'empêche de traiter des impacts pour RSI de choisir une ou l'autre des options.

Bon cas!
répondu par (-961,010 points)
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