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147 vues
Bonjour Monsieur Simard,

Suite à notre rencontre, j'ai quelques questions supplémentaires pour vous.
- Tout d'abord, avez-vous exercer votre droit de vous appropriez 3000$ d'inventaire ?

-Avez-vous exercer vos options d'achat d'actions? Si oui, pour quel montant les avez-vous acquis le 1er avril 20XX? Les avez-vous vendu par la suite? Si oui, à qui les avez-vous vendu?

-Votre employeur est-il une entreprise côté à la Bourse? Est-ce une société privée sous contrôle canadien?

-Quel était le coût d'acquisition ainsi que le coût de vente de votre résidence à Saguenay?

Avez-vous utilisé le véhicule dont votre employeur vous a mis à votre disposition? Si oui, combien de kilométrage avez-vous effectués? Savez-vous le véhicule a été acquis à quel montant?

-Avez-vous effectués d'autres dépenses, eu d'autres revenus ou autres?

Je vous remercie à l'avance de votre généreuse aide.
demandé dans Étude de cas évolutive : David Simard par
recatégorisées par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour à vous,  

je vous indique mes réponses à vos questions posées à la suite de vos
différents questionnements:


- Tout d'abord, avez-vous exercer votre droit de vous appropriez 3000$ d'inventaire ?
= oui au complet

-Avez-vous exercer vos options d'achat d'actions?
= J'ai exercé les 200 options d'achat d'actions (donc acheté les 200
actions ordinaires) en date du 31 mars 20XX.


Si oui, pour quel montant les avez-vous acquis le 1er avril 20XX?
= La réponse vous est fournie dans le contrat d'emploi que vous avez en mains (point 3).

 Les avez-vous vendu par la suite? Si oui, à qui les avez-vous vendu?
= j'ai vendu les 200 actions ordinaires de SPORT le 1er avril 20XX
(celles acquises la veille le 31 mars par le biais des options d'achat d'actions) à
un acheteur inconnu pour un montant de 90$/action.


-Votre employeur est-il une entreprise côté à la Bourse? = non

Est-ce une société privée sous contrôle canadien?
= Je l'ignore. C'est vous l'expert.

-Quel était le coût d'acquisition ainsi que le coût de vente de votre résidence à Saguenay?
= J'ai vendu ma résidence à Saguenay le 1er mars 20XX pour 155,000$.
J'avais payé cette résidence 225,000$.


Avez-vous utilisé le véhicule dont votre employeur vous a mis à votre disposition? Si oui, combien de kilométrage avez-vous effectués? Savez-vous le véhicule a été acquis à quel montant?
= Conformément au point 6 de mon contrat d'emploi , l'employeur m'a fourni une voiture. La voiture est achetée par SPORT, en janvier 20XX, au coût de 41,000$ (avant taxes) plus paiement de la TPS et de la TVQ applicables sur ce montant.

= j'ai parcouru 36,000 KM au total avec la voiture dont 20% pour des fins
personnelles.


-Avez-vous effectués d'autres dépenses, eu d'autres revenus ou autres?

= L'exhaustivité de ma rémunération reçue de mon employeur en 20XX est
décrite au contrat d¹emploi, sans plus.

= L'exhaustivité des dépenses encourues en 20XX et reliées à mon emploi
est décrite au contrat d¹emploi, sans plus.

= Par ailleurs, si vous désirez vraiment connaître l'ensemble de mes autres
encaissements et déboursés effectués dans l'année, vous trouverez alors
ces informations présentées dans le relevé bancaire annuel fourni à même l'annexe 2
de l'étude de cas évolutive. Il y en a plusieurs.


   
-  Votre client David Simard qui n'a aucune connaissance en fiscalité et
au monde des affaires en général
répondu par (-451,920 points)
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