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Dans l'exercice en question,soit l'exercie avec Mathilde (BQI3-2), nous avons un revenu négatif de 23 360$ à l'année 20WW, ce qui la qualifie de PAC selon mon interprétation.(Le revenu pour l'année 20WW est donc de 0$) Donc, si je ne fais pas fausse route, le PAC de 20WW crée une déduction pour la calcul du revenu imposable des années 20WW-3 ans à 20WW+20 ans.

Dans ce cas précis, j'ai donc appliqué une déduction de 23 360$ au revenu imposable de l'an 20XX, ce qui donnerais un revenu imposable de 114 630$ (143 520 - 5530 - 23 360). C'est la seul différence que j'ai avec le solutionnaire.

Pouvez-vous me dire si je fais erreur et si oui, me donner des précisions.

Merci et bonne journée
demandé dans Question 3-2 (Tome I - Sujet 3) par

2 Réponses

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Meilleure réponse
Bonjour Éric,

c'est exactement de cette façon que fonctionne les reports de pertes.

Ce sujet est traité dans le sujet 6 du cours (calcul du RI). Vous êtes trop en avance !

Bon travail,
répondu par (-359,545 points)
Précision pour l'examen
+1
Est-ce que cela aurait pu être simplement par choix du fiscaliste ? Le choix de reporter la PAC ou non étant donné l'intervalle de temps applicable.
+1 vote
J'ai fait une recherche : Ctrl+F dans le livre avec : Perte autre qu'en capital.

Je suis tombé sur la page 331 sur 419 du livre.

Dans l'exemple à cette page, on peut clairement voir que le calcul du revenu obtenu en 3 e) est égal à 209 900$.

À la ligne directement en dessous, on voit qu'une déduction nommé perte autre qu'en capital est enregistré à 3500$ au calcul du revenu imposable.

Le résultat du calcul du revenu imposable est enregistré à 206 400$.

Donc on peux comprendre qu'une PAC d'une autre année a été appliqué ici.

Donc, ce que je comprend dans la situation au niveau de la BQI, la PAC doit effectivement s'appliqué. Cependant, l'intervalle de temps est situé de -3ans à +20ans pour appliquer la PAC de l'année 20WW. Donc, je crois tout simplement que dans la solution, le prof n'a pas appliqué la PAC probablement pour l'appliquer à une autre année.
répondu par
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