Voici ma réponse Anonyme,
Nombre d'années de détention de la maison = 2019 - 1985 = 35 années
Nombre d'années de détention du chalet = 2019 - 2015 = 5 années
Dans le calcul de l'exemption d'impôt pour résidence principale, ces valeurs sont le dénominateur. Maintenant il faut établir les années pour lesquelles nous allons désigné chacune des résidences comme LA RÉSIDENCE PRINCIPALE AU SENS FISCAL.
Nombre d'années de désignation de la maison comme résidence principale = 1985 à 2014 = 30 années
Nombre d'années de désignation du chalet comme résidence principale = 2015 à 2019 = 5 années
Ceci est la première répartition, avant optimisation de l'usage du facteur +1 qui existe dans la formule fiscale de l'exemption.
À ce stade-ci l'exemption fiscale à titre de résidence fiscale, pour chacune des résidences se calculerait de la façon suivante:
Pour la maison 30 +1 / 35
Pour le chalet 5 + 1 / 5
N'oublions pas que le +1 fait partie de la formule fiscale du calcul, la règle est faite comme ça. On réalise que l'on gaspille une année de désignation comme résidence principale du chalet puisqu'il suffit d'atteindre le ratio de 5 / 5 pour voir le gain complètement exempté.
Donc, voici la deuxième répartition, AVEC optimisation de l'usage du facteur +1 qui existe dans la formule fiscale de l'exemption.
Nombre d'années de désignation de la maison comme résidence principale = 1985 à 2015 = 31 années
Nombre d'années de désignation du chalet comme résidence principale = 2016 à 2019 = 4 années
À ce stade-ci l'exemption fiscale à titre de résidence fiscale, pour chacune des résidences se calculerait de la façon suivante:
Pour la maison 31 +1 / 35
Pour le chalet 4 + 1 / 5
Donc, en conclusion l'exemption pour gain en capital sur le gain du chalet est de 32/35.
Alors le calcul AU LONG du gain en capital imposable sur la vente de la maison:
PD 400 000 $
PBR 250 000 $
Gain de 150 000 $
exemption 137 143 $ (150 000 * 32/35)
Gain en capital 12 857 $
Gain en capital imposable 6 428 $
VERSION RACCOURCIE, COMME FAIT EN CLASSE
150 000 $ * 3/35 = 12 857 $ * 50 % = 6 428 $
Voilà l'explication détaillée,
Prof Bachand
Professeurs