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Trois lots (non zonés agricoles) ont été achetés en 1948. Depuis, la majorité de la superficie a été subdivisée-cadastrée et vendue en des dizaines de terrains distincts. Des trois lots originaux, il reste une petite superficie à vendre. Comment calculer le prix de base d'un terrain qui n'existait pas comme tel en 1948, mais a vu le jour lors d'un arpentage spécifique et a été ajouté au cadastre de la municipalité, par exemple en 1960 ou en 2000?

je comprend que le gain en capital correspond à la JVM (juste valeur marchande) MOINS le PBR (prix de base rajusté).
demandé dans [ADMINISTRATEUR] Question redirigée vers la page www.Facebook.com/FISCALITE par Aucun CLUB (25 points)
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Bonjour laverjo,

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