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Bonjour Professeur,

J'aimerais savoir au BQI 8-3 à la partie B ce qui se passe pour le legs des enfants avec l'achalandage (DPA censée prise)

J'ai de la difficulté avec ce concept...

De plus, je ne comprends pas pourquoi on fait cela seulement pour l'achalandage.

Tandis que, le reste pour les enfants, ils ont toutes un PBR qui équivaut à la JVM (Ce que je comprends)

Dans ma tête pour la conjointe il y a un roulement donc son PBR est celui qu'avait son conjoint et les enfants le PBR est la JVM....

Ca fonctionne seulement pas pour l'achalandage.....

Merci beaucoup !
demandé dans Finances personnelles et planification fiscale par

1 Réponse

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Meilleure réponse

Bonjour anonyme,

Comme il est mentionné dans la solution, le roulement de l'achalandage, malgré le legs aux enfants, est une exception. Il y a toujours un roulement de possible lors du transfert de l'achalandage aux enfants.
 

"C’est une exception à la règle de disposition réputée à la JVM lors d’un legs à une personne autre que le conjoint survivant."

Prof Bachand

répondu par (-908,690 points)
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