Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

7,186 questions

8,908 réponses

3,462 commentaires

Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca

Inscription obligatoire
Pour participer à wikiFISC, il est obligatoire de créer un compte (Inscription). Une participation anonyme, sans créer de compte, n'est pas possible.

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toute personne intéressée à enrichir wikiFISC est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+1 vote
41 vues

Bonjour,

en lisant ceci dans le BQI 8-4 je suis venu à me demander si le roulement fiscal était seulement pour les biens émuméré ci dessous ou bien si (comme j'ai toujours pensé) c'était sur tous les biens légué au conjoint.

<!--[if gte mso 9]> 800x600 <![endif]--><!--[if gte mso 9]> Normal 0 21 false false false FR-CA X-NONE X-NONE MicrosoftInternetExplorer4 <![endif]--><!--[if gte mso 9]> <![endif]-->Le résidu des biens aurait été légué au conjoint de façon à bénéficier des roulements possibles au niveau :

 

·         du régime de pension agréé,

·         du régime enregistré d'épargne retraite,

·         des biens en immobilisation.

Merci d'avance

demandé dans Finances personnelles et planification fiscale par

1 Réponse

+1 vote
 
Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

Votre compréhension initiale est la bonne. Tous les biens légués au conjoint peuvent faire l'objet d'un roulement. Le texte issu de la solution fait simplement référence au contexte propre à la question (il ne faut pas oublier qu'aux fins fiscales, des actions sont considérées comme des immobilisations).

Prof Bachand
répondu par (-895,205 points)
...