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Bonjour,

en lisant ceci dans le BQI 8-4 je suis venu à me demander si le roulement fiscal était seulement pour les biens émuméré ci dessous ou bien si (comme j'ai toujours pensé) c'était sur tous les biens légué au conjoint.

<!--[if gte mso 9]> 800x600 <![endif]--><!--[if gte mso 9]> Normal 0 21 false false false FR-CA X-NONE X-NONE MicrosoftInternetExplorer4 <![endif]--><!--[if gte mso 9]> <![endif]-->Le résidu des biens aurait été légué au conjoint de façon à bénéficier des roulements possibles au niveau :

 

·         du régime de pension agréé,

·         du régime enregistré d'épargne retraite,

·         des biens en immobilisation.

Merci d'avance

demandé dans Finances personnelles et planification fiscale par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

Votre compréhension initiale est la bonne. Tous les biens légués au conjoint peuvent faire l'objet d'un roulement. Le texte issu de la solution fait simplement référence au contexte propre à la question (il ne faut pas oublier qu'aux fins fiscales, des actions sont considérées comme des immobilisations).

Prof Bachand
répondu par (-906,625 points)
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