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Bonjour Marc Bachand,

Malheureusement, j'ai de la difficulté avec les fiducies.

Par exemple au BQI 9-1, selon moi c'est une fiducie non testamentaire (aucune mention de décès) et elle n'est pas en faveur exclusive du conjoint.

Cependant, je ne semble pas comprendre, car dans ce cas le transfert aurait été à la JV mais dans le BQI tout ce fait au coût indiqué.

Merci de m'aider dans mon étude
demandé dans Finances personnelles et planification fiscale par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Dans le problème 9-1, il n’y a aucune mention sur la façon dont les biens ont été initialement transférés à la fiducie. Mais de toute évidence ce fut à la JVM de l’époque. Votre confusion est probablement au niveau de la sortie des biens de la fiducie aux bénéficiaires. Cette opération est effectivement réalisée au coût indiqué, ce qui correspond au fonctionnement que nous avons étudié en classe. Les remises de biens aux bénéficiaires s’effectue TOUJOURS au coût indiqué, sauf si l’on ne respecte pas la limite de durée fiscale qui est de 21 ans.

Prof Bachand
répondu par (-906,625 points)
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