Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
70 pers. connectées
0 collaborateurs et 70 anonymes

6,919 questions

8,617 réponses

3,382 commentaires

5,485 collaborateurs

Badges récents

Autobiographe
joejennifer007
Autobiographe
sandrabullock
Photogénique
lucywillor
Autobiographe
lucywillor
Photogénique
thompsonusa
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+1 vote
29 vues
Bonjour Marc Bachand,

Malheureusement, j'ai de la difficulté avec les fiducies.

Par exemple au BQI 9-1, selon moi c'est une fiducie non testamentaire (aucune mention de décès) et elle n'est pas en faveur exclusive du conjoint.

Cependant, je ne semble pas comprendre, car dans ce cas le transfert aurait été à la JV mais dans le BQI tout ce fait au coût indiqué.

Merci de m'aider dans mon étude
demandé dans Finances personnelles et planification fiscale par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Dans le problème 9-1, il n’y a aucune mention sur la façon dont les biens ont été initialement transférés à la fiducie. Mais de toute évidence ce fut à la JVM de l’époque. Votre confusion est probablement au niveau de la sortie des biens de la fiducie aux bénéficiaires. Cette opération est effectivement réalisée au coût indiqué, ce qui correspond au fonctionnement que nous avons étudié en classe. Les remises de biens aux bénéficiaires s’effectue TOUJOURS au coût indiqué, sauf si l’on ne respecte pas la limite de durée fiscale qui est de 21 ans.

Prof Bachand
répondu par (-899,935 points)
...