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La vente du terrain aurait-il pu être concidéré comme un revenu de bien (gros taux) et non un revenu d'entreprise (petit taux), si on concidére que le particulier n'achète pas de façon répétitive des terrains dans le but de revente? cela serai-il une faute de l'imposer en ce sens? Il serai moins avantageux pour le particulier, mais les deux façon de faire serai-t-il correct, soit revenu d'entreprise et revenu de bien? J'ai de la difficulté a comprendre la justification de la prise d'information initié pour valoir le point de concidéré le revenu comme revenu d'entreprise.

merci

Claude
demandé dans Question 1-2 (Tome II – Sujet 1) par
recatégorisées par

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Meilleure réponse

Bonjour Claude,

merci pour votre question!

Il ne s'agit assurément pas de revenu de biens. Le revenu de biens (intérêt-dividende-location) est généré justement pendant la période de détention d'un bien (i.e. un placement). Dans le cas présent, il y eu disposition d'un bien.

Il s'agit donc soit d'un gain en capital, soit d'un revenu d'entreprise. Les critères de distinction entre ces deux sources de revenus sont présentés à la p. 13 du volume.

Aussi, PVI, seulement les sociétés ont un "gros taux" et un "petit taux" sur les différentes sources de revenus. Pour les particuliers (comme M. Laverti), le taux d'imposition ne varie pas en fonction de la nature du revenu.

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