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En ce qui concerne le traitement fiscal du paiement basé sur la production ou l'usage d'un bien, je ne suis pas certaine de comprendre la partie 2 du calcul dans le manuel.

Voici l'exemple du calcul dans le manuel

1) Inclusion au revenu d’entreprise - 12(1)g) = 6 000 toutous x 8 $ = 48 000 $

(sommes reçues qui sont fonction de l’usage ou de la production d’un bien)

PLUS

2 ) Calcul du gain (de la perte) en capital

PD = 10 000 $ (et non 58 000 $)

PBR = 55 000 $

PC = 45 000 $ (refusée sur bien amortissable)

Je comprends dans la partie 1 du calcul que nous devons inclure au bénéfice comptable la portion variable, soit le 48000 dans l'exemple, par contre, la partie 2, devons-nous ajouter ou déduire au bénéfice comptable  la perte ou le gain en capital ? Si je comprends bien, lorsque c'est une perte nous devons l'inclure au bénéfice comptable donc aucune déduction et lorsque c'est un gain nous devons le déduire au bénéfice comptable ? Je veux simplement m'assurer de bien comprendre le principe.

Merci beaucoup. 

demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 1) par

1 Réponse

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Bonjour Vanessa,

Merci pour ta question !

Le sujet 1 du volume indique quels éléments doivent être inclus (ou non) et lesquels doivent être déduits (ou non) dans le calcul du Revenu d’entreprise (fiscal). Le Revenu d’entreprise (fiscal) est le chiffre que tu obtiens à la sortie de la Conciliation du bénéfice comptable et du revenu d’entreprise (fiscal). De plus, en effectuant cet exercice de conciliation, tu trouves parfois d'autres natures de revenus (autres que du revenu d'entreprise), comme des revenus de biens et/ou des GCI (ou PCD).

Ainsi, le sujet 1 du volume n'indique pas quels ajustements doivent être faits (ou non) dans la conciliation. C'est toi qui doit trouver les bons ajustements à apporter pour arriver, à la sortie de la conciliation, à un revenu d’entreprise (fiscal) qui respecte les règles étudiées dans le sujet 1. Évidemment, les bons ajustements à apporter dépendent d'une seule chose: quel est le traitement comptable (ou l'impact sur l'état des résultat - point de départ de la conciliation) occasionné par ces éléments ?

Concrètement, pour le 48,000$ qui, selon le sujet 1, doit être inclus dans le calcul du Revenu d’entreprise (fiscal):

- si le 48,000$ est déjà inclus au bénéfice comptable (point de départ) = alors aucun ajustement n'est requis dans la conciliation

- si le 48,000$ n'est pas inclus au bénéfice comptable (point de départ) = alors un ajustement de +48,000$ est requis dans la conciliation

Concrètement, pour la PC de 45,000$ qui, selon le sujet 1, n'est pas déductible dans le calcul du Revenu d’entreprise (fiscal) puisqu'il s'agit d'une autre nature de revenu (soit une PCD de 45,000$ x 50% déductible à 3b) à l'encontre uniquement des GCI):

- si le 45,000$ a été retranché du bénéfice comptable (point de départ) = alors un ajustement de +45,000$ est requis dans dans la conciliation

- si le 45,000$ n'a pas été retranché du bénéfice comptable (point de départ) = alors aucun ajustement n'est requis dans la conciliation

Appelle-moi au besoin 819-376-5011 poste 3131

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