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Bonjour, 

J'ai du mal à saisir pourquoi l'exception du 3.9.1 Chantier particulier ne s'applique pas à  la question du quiz : J'ai mis en mauve ce qui m'amenait à croire que la disposition s'appliquait.

Jocelyn est employé pour une entreprise de construction. Il habite la ville de Québec avec sa famille. En 20XX, il a accepté une affection d'une durée de 8 mois sur un important chantier à Val-d'Or (plus de 700 KM de Québec). Il séjournera à Val-d'Or pour des périodes de 21 jours consécutifs suivies de périodes de congé de 10 jours consécutifs. Sa famille demeurera dans la résidence de Québec. En 20XX, Jocelyn a gagné un salaire de 65 000 $. De plus, l'employeur de Jocelyn a assumé tous les frais de logement (8 400 $), frais de repas (6 720 $) ainsi que tous les frais de transport (5 600 $) encourus par Jocelyn durant ses séjours à Val-d'Or.

Quelles sont les conséquences fiscales pour Jocelyn en 20XX?

Réponse fournie : Aucune de ces réponses

Rétroaction : Mauvaise réponse

3.9.1 Les chantiers particuliers  Définition d’un « chantier particulier » : o Chantier trop éloigné pour y voyager tous les jours (selon ARC, à une distance d’au moins 80 KM de la résidence de l’employé); o Affectation temporaire de l’employé à ce chantier; o La résidence de l’employé demeure à sa disposition (elle n’est pas louée); o L’employé est obligé de s’absenter de chez lui pour une période d’au moins 36 heures consécutives.

Les effets de cette exception : Le paiement par l’employeur de certaines dépenses personnelles de l’employé, relatives à la présence de l’employé à un « chantier particulier », n’occasionne pas une inclusion au revenu d’emploi pour l’employé. Il s’agit spécifiquement des dépenses raisonnables assumées (ou allocations raisonnables versées) par l’employeur à titre de : o Pension (incluant les repas) o Logement o Transport

demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par

1 Réponse

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Meilleure réponse

Bonjour Dominique,

Merci pour ta question !

Voici le bon traitement pour cette question:

Un salaire (65,000$) est toujours imposable. L'exception pour les "chantiers particuliers" et "endroits éloignés" ne vise pas le traitement du salaire.

Les autres avantages (8,400$ + 6,720$ + 5,600$) sont effectivement visés par cette exception (donc non imposables).

voir p. 140:

 « Il s’agit de 2 exceptions à la règle générale (6(1)a) et b)) voulant que les avantages quelconques octroyés ainsi que les allocations payées à l’employé par l’employeur soit inclus au revenu de l’employé. Ces exceptions visent – 6(6) :
1) Les chantiers particuliers
2) Les endroits éloignés »

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