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Je relis le livre concernant ce chapitre et je ne comprends toujours pas dans la question 1.6 pour quel raison on inclut le gain sur la vente d’equipement Dans le revenu d’entreprise et non comme un gain en capital étant donner que la transaction ne laisse guère croire qu’il c’est procurer le logiciel pour faire un gain dans le futur il l’a acquis pour l’utiliser ..? Il n’effectue pas non plus des transactions fréquemment de ce genre ?
demandé dans Question 1-6 (Tome II – Sujet 1) par
recatégorisées par

1 Réponse

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Meilleure réponse

Bonjour Virginie,

Merci pour ta question ! 

Conformément à ce qui est mentionné à la p.43 du volume, aussitôt qu'un contribuable reçoit une somme qui est reçue en fonction de l’usage ou de la production d’un bien, cette somme est automatiquement considérée comme étant de nature revenu d'entreprise et doit être incluse en entier dans le calcul du revenu d'entreprise.

Il y a un exemple à la p. 43 du volume. 

Effectivement cette règle a souvent comme finalité de transformer une transaction qui serait normalement de nature capitale (GCI ou PCD) en transaction de nature revenu d'entreprise.

Voir la note de bas de page no 57.

C'est ce qui se produit avec la vente de l'ancien système de facturation (question 1.6):

" L'ancien système de facturation fut vendu en janvier à un petit cabinet. Ce dernier  a payé 900 $ à la vente plus 1,20$ par facture produite lors des 4 mois suivants."

Merci d’enrichir wF !

répondu par (-359,965 points)
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