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101 vues
Je ne suis pas sûr de comprendre le traitement des ventes perçues d'avance...

Question 1: Normalement les ventes perçues d'avance sont-elles inclus dans le bénéfice comptable d'une entreprise? Je sais qu'elles constituent un passif et se présente dans le Bilan et non dans l'État des résultats, donc je derais non mais je ne suis pas sûr.

Question 2: Puisqu'elles ne sont pas inclus dans la calcul du bénéfice comptable et elles doivent l'être dans le calcul du bénéfice fiscale, nous devons l'ajouter (+). Cependant dans le tome de fiscalité 2, il est indiqué qu'en finalité le montant imposable est nul. Est-ce parce que l'enteprise à normalement une provision pour marchanidse en consignation (dédcutible) du même montant...?

Question 3: Si l'entreprise a des ventes perçues d'avance mais aucune provision pour marchandise en consignation devons nous inclure les ventes perçues d'avance dans le calcul du bénéfice imposable?

Je vous remercie d'avance pour les clarifications.
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 1) par
recatégorisées par

2 Réponses

0 votes
 
Meilleure réponse

Bonjour Megan,

voici réponses à vos questions:

Question 1: Normalement les ventes perçues d'avance sont-elles inclus dans le bénéfice comptable d'une entreprise? Je sais qu'elles constituent un passif et se présente dans le Bilan et non dans l'État des résultats, donc je derais non mais je ne suis pas sûr.

= FAUX. Si certains revenus ont été comptabilisés comme étant un passif au bilan (revenus perçus d'avance), c'est qu'ils ne sont pas comptabilisés comme étant un revenu dans l'état des résultats.

Question 2: Puisqu'elles ne sont pas inclus dans la calcul du bénéfice comptable et elles doivent l'être dans le calcul du bénéfice fiscale, nous devons l'ajouter (+). Cependant dans le tome de fiscalité 2, il est indiqué qu'en finalité le montant imposable est nul. Est-ce parce que l'enteprise à normalement une provision pour marchanidse en consignation (dédcutible) du même montant...?

= FAUX. Conformément à ce qui est mentionné à la p.39 du volume, les ventes perçues d’avance sont non imposables en finalité dans le calcul du revenu d'entreprise, sans plus. Il en est de même pour les sommes reçues qui sont remboursables ultérieurement (reçues en consignation à titre d’exemple).

Question 3: Si l'entreprise a des ventes perçues d'avance mais aucune provision pour marchandise en consignation devons nous inclure les ventes perçues d'avance dans le calcul du bénéfice imposable?

Non. Conformément à ce qui est mentionné à la p.39 du volume, les ventes perçues d’avance sont non imposables en finalité tout comme les sommes reçues qui sont remboursables ultérieurement (reçues en consignation à titre d’exemple).


Voir aussi:


 

Bonne étude !

répondu par (-414,150 points)
edité par
+1
Bonjour M. Boivin,

Ma réflexion sur les ventes perçues d'avance est la suivante : si certains revenus ont été comptabilisés comme étant un revenu perçu d'avance c'est qu'il y a une régularisation des ventes. En voici l'exemple :

Ventes (revenu)  xxxx

     Ventes perçues d'avance  xxxx

Autrement dit, si ma fin d'année est le 31 décembre et que je facture un client pour une vente au mois de décembre. L'écriture sera la suivante :

Banque  xxxx

     Ventes  xxxx

Au mois de janvier, lors de la vérification des états financiers avant son émission, on passera l'écriture suivante pour régulariser les ventes pour ce même client à qui la marchandises n'a effectivement pas été livré.

Ventes (revenu)  xxxx

     Ventes perçues d'avance  xxxx

Cette écriture affecte un compte de résultat ce qui affecte indirectement le bénéfice comptable et fiscal. Pour ma part, un ajustement doit être fait dans la conciliation du bénéfice.

Si, par contre, l'entreprise SAIT qu'elle ne pourra pas livrer la marchandises à temps. Je suis tout à fait d'accord avec cette écriture :

Banque  xxxx

     Ventes perçues d'avance  xxxx

Peut-être que je pousse ma réflexion de ce sujet trop loin.

Bonne journée!

Jordan
0
Salut Jordan,

tout ce que tu écris est vrai sauf une erreur:

"Au mois de janvier, lors de la vérification des états financiers avant son émission, on passera l'écriture suivante pour régulariser les ventes pour ce même client à qui la marchandises n'a effectivement pas été livré.

Ventes (revenu)  xxxx

     Ventes perçues d'avance  xxxx"

Cette écriture se fait peut être en janvier 2019 mais elle affecte les états financiers de 2018. C'est le principe même d'une régularisation (2018). C'est en 2018 qu'il faut retrancher du revenu les ventes perçues d'avance. Donc en finalité en 2018, les ventes perçues d'avance ne sont plus dans le revenu. Ainsi, aucun ajustement n'est requis dans la conciliation.

Appelle-moi au besoin Jordan: 819-376-5011 poste 3131

Bonne étude !
0 votes
Bonjour à vous,

je vous indique mes réponses à vos questions posées à la suite de vos différents questionnements portant sur la société Sport au Max Inc. ("sport »):

...

 Question 1: Normalement les ventes perçues d'avance sont-elles inclus dans le bénéfice comptable d'une entreprise? Je sais qu'elles constituent un passif et se présente dans le Bilan et non dans l'État de la situation financière, donc je derais non mais je ne suis pas sûr.

= Je l'ignore, c'est vous l’expert.

Question 2: Puisqu'elles ne sont pas inclus dans la calcul du bénéfice comptable et elles doivent l'être dans le calcul du bénéfice fiscale, nous devons l'ajouter (+). Cependant dans le tome de fiscalité 2, il est indiqué qu'en finalité le montant imposable est nul. Est-ce parce que l'enteprise à normalement une provision pour marchanidse en consignation (dédcutible) du même montant...?

= Je l'ignore, c'est vous l’expert.

Question 3: Si l'entreprise a des ventes perçues d'avance mais aucune provision pour marchandise en consignation devons nous inclure les ventes perçues d'avance dans le calcul du bénéfice imposable?

= Je l'ignore, c'est vous l’expert.

...

-  Votre client Gaston Gaulin, président de la société Sport au Max Inc., qui n'a aucune connaissance en comptabilité, en fiscalité et au monde des affaires en général
répondu par (-414,150 points)
+1
Je posais cette question dans un contexte général car je ne trouve pas l'explication dans le tombe 2 de la fiscalité assez claire... Est-il possible d'avoir une réponse de la part de M. Boivin et non M. Gaulin? Je vous remercie.
0
Bonjour,

avec plaisir !

Je vous répond demain lundi sans faute.

Bonne étude de cas ;-)
...