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Bonjour, 

Dans le livre Fiscalité II, lorsqu'il est expliqué la procédure pour calculer les intérêts théoriques à ajouter au revenu de biens de l'auteur du transfert, on n'ajoute que le résultat: 

Toutefois, dans le corrigé, je crois voir que l'on ajoute le résultat de la formule PLUS le montant d'intérêts calculé PLUS le montant de dividendes calculé. 

Est-ce que j'analyse mal le corrigé? 

Merci beaucoup 

demandé dans Question 1-9 (Tome II – Sujet 1) par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour anonyme,

Merci pour ta question !

C'est exact.

Gilles Boisclair doit s'imposer sur les intérêts reçus (350$) + les dividendes reçus et majorés (580$). De plus, ces rendements reçus de sa société sont insuffisants par rapport à son investissement dans sa société de 60,000$ (35,000$ + 25,000$). Pour cette raison, il doit s'imposer sur un rendement manquant de 870$.

Il en est de même dans l'exemple du volume. Ce n'est pas écrit mais Émile doit s'imposer aussi sur les 600$ et 348$ reçus par ailleurs.

Bonne étude !
répondu par (-410,590 points)
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