"Dans la question 1-7, nous prenons pour acquis que Mme Bégin satisfait la règle des deux bilans (puisque le prêt a été octroyé au cours de l'exercice), donc il n'y aucune inclusion."
= VRAI
"Cela aurait pu être le cas en 20WW pour Mme Roy et son conjoint : aucune inclusion en 20WW, car à ce moment-là ils satisfaisaient la règle des deux bilans. Cela aurait entraîné une inclusion en 20XX puisque le prêt n'a pas été remboursé dans le « délai prescrit »."
= FAUX, lorsque l'on réalise que le délais est dépassé et que l'exception ne s'applique pas, il faut alors redresser le calcul du revenu 20WW et y faire l'inclusion requise (application de la règle générale)
"J'ai également une autre question. Dans le solutionnaire, il est indiqué que le prêt de 2 000$ de M. Germain a été inclus à son revenu en 20WW. Cependant, je croyais que ce montant aurait dû inclus au revenu de Mme Roy..? Il reçoit cet avantage grâce au statut d'actionnaire de sa conjointe, lui-même ne l'étant pas..."
= l'inclusion doit être faite dans le revenu de celui qui reçoit l'argent. Nous avons quelques recherches afin d'arriver à cette conclusion. C'est une nuance qui dépasse la matière au cours.
Merci,