Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

7,307 questions

9,033 réponses

3,481 commentaires

Badges récents

Quest. appréciée
LG
Quest. appréciée
Raphaël Doyon
Rép. appréciée
Prof. Marc Aubrey
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca

Inscription obligatoire
Pour participer à wikiFISC, il est obligatoire de créer un compte (Inscription). Une participation anonyme, sans créer de compte, n'est pas possible.

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toute personne intéressée à enrichir wikiFISC est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+1 vote
53 vues
Bonjour,

Je me questionne au sujet de l'impact sur le maximum déductible au titre du REÉR lorsqu'un employeur fait faillite et qu'il offrait un RPA à ses employés. Le cas échéant, je comprends que les sommes accumulées dans le RPA sont habituellement perdues mais j'aimerais savoir si ces mêmes cotisations perdues qui ont déjà été déduites, abaissant ainsi le solde du maximum déductible au titre du REÉR, pourront être récupérées dans le calcul de ce dernier?

Merci pour votre réponse,

Olivier
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 8) par CLUB des 500 (650 points)

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse

Bonjour Olivier,

c'est une excellente question, qui dépasse la matière au cours.

Je l'ignore en toute honnêteté. Selon moi, ces cotisations au RPA déjà effectuées et perdues dans la faillite ne sont pas récupérées par l'employé.

Vous pouvez aussi poser votre question sur notre page Facebook pour connaitre l'avis de notre communauté d'entraide (environ 5,000 personnes): www.Facebook.com/Fiscalite

Merci d'enrichir wF !

répondu par (-365,735 points)
...