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Bonjour,

Je me questionne au sujet de l'impact sur le maximum déductible au titre du REÉR lorsqu'un employeur fait faillite et qu'il offrait un RPA à ses employés. Le cas échéant, je comprends que les sommes accumulées dans le RPA sont habituellement perdues mais j'aimerais savoir si ces mêmes cotisations perdues qui ont déjà été déduites, abaissant ainsi le solde du maximum déductible au titre du REÉR, pourront être récupérées dans le calcul de ce dernier?

Merci pour votre réponse,

Olivier
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 8) par CLUB des 100 (300 points)

1 Réponse

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Meilleure réponse

Bonjour Olivier,

c'est une excellente question, qui dépasse la matière au cours.

Je l'ignore en toute honnêteté. Selon moi, ces cotisations au RPA déjà effectuées et perdues dans la faillite ne sont pas récupérées par l'employé.

Vous pouvez aussi poser votre question sur notre page Facebook pour connaitre l'avis de notre communauté d'entraide (environ 5,000 personnes): www.Facebook.com/Fiscalite

Merci d'enrichir wF !

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