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Bonjour,

Dans l'exemple ci dessous, M.Denis et Peluche Inc. s'entendent sur un contrat de vente à deux volets. Une partie fixe de 10 000$ sera versé à M. Denis et 8$ par toutou fabriqué l'année suivante. L'année suivante, 6 000 toutous sont produits. Cela nous donne donc 48 000$. 

Ma question est la suivante: Le 48 000$ doit-il être inclus au revenu d'entreprise de l'année durant laquelle la vente est conclus, ou à celui de l'année suivante (l'année où les 6 000 toutous ont été produits) ?

Voici l'exemple complet

M. Denis désire se départir d’une machine à fabriquer des toutous (immobilisation

générant habituellement un gain (une perte) en capital lors de sa disposition) qu’il utilise

depuis 6 ans dans l’exploitation de son entreprise de fabrication de toutous. Il a payé

cette machine 55 000 $.

Il a trouvé un acheteur intéressé, soit la société Peluche Inc. Cependant, M. Denis et

Peluche Inc. ne s’entendent pas sur le prix de vente car ils sont en désaccord sur la

capacité de production annuelle de la machine. M. Denis prétend que la machine est en

mesure de produire 8 000 toutous par année, c’est pourquoi il en demande un prix de

77 000 $. De son côté, Peluche Inc. prétend que la capacité de production annuelle est

plutôt de 5 000 toutous, c’est pourquoi il offre un prix d’achat de 54 000 $.

Finalement, M. Denis et Peluche Inc. s’entendent sur un contrat de vente à 2 volets : une

première partie du prix de vente (fixe) est déterminée à un montant de 10 000 $; une

deuxième partie du prix de vente (variable en fonction de la production de la machine) est

déterminée à un montant de 8 $ par toutou fabriqué par la machine lors de la prochaine

année.

La machine a finalement produit 6 000 toutous lors de l’année suivante. Le prix de vente

final s’élève donc à 58 000 $ (10 000 $ + 6 000 toutous X 8 $).

Merci

demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 1) par Aucun CLUB (50 points)

2 Réponses

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Meilleure réponse

Bonjour Vincent,

votre enseignant ne répond pas aux questions posées par les étudiants sur le présent site wikiFISC. J'en suis désolé.

Conséquemment, je vous invite à lui poser votre question par courriel. Il est de sa responsabilité à titre d’enseignant de fournir des réponses à toutes vos questions posées.

Merci de votre compréhension,



M. Jonathan Gosselin (chargé de cours)
jonathan.gosselin@videotron.ca

M. Réginald Pierre-Louis (chargé de cours)
Pierre-Louis.Reginald@rcgt.com
reginald544@hotmail.com

M. Mathieu Plourde (chargé de cours)
Mathieu.Plourde@soluce.ca

M. François Moras (chargé de cours)
francois.moras@moras.ca

M. Michel Lavoie (chargé de cours)
lavoie.michel@sympatico.ca

Mme Martine Vaillancourt (chargé de cours)
vaillancourt.martine@cegepvicto.ca  

Mme Anne Vaillancourt (chargé de cours)
availlancourtmorel@gmail.com

répondu par (-391,760 points)
+1 vote
Bonjour,

A mon avis, étant donné que le calcul du revenu d'entreprise se fait sur la base d'une comptabilité d'engagement, le 48000$ doit être inclus  l'année durant laquelle la vente est conclus.

Merci
répondu par CLUB des 100 (250 points)
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