Bonjour,
Dans l'exemple ci dessous, M.Denis et Peluche Inc. s'entendent sur un contrat de vente à deux volets. Une partie fixe de 10 000$ sera versé à M. Denis et 8$ par toutou fabriqué l'année suivante. L'année suivante, 6 000 toutous sont produits. Cela nous donne donc 48 000$.
Ma question est la suivante: Le 48 000$ doit-il être inclus au revenu d'entreprise de l'année durant laquelle la vente est conclus, ou à celui de l'année suivante (l'année où les 6 000 toutous ont été produits) ?
Voici l'exemple complet
M. Denis désire se départir d’une machine à fabriquer des toutous (immobilisation
générant habituellement un gain (une perte) en capital lors de sa disposition) qu’il utilise
depuis 6 ans dans l’exploitation de son entreprise de fabrication de toutous. Il a payé
cette machine 55 000 $.
Il a trouvé un acheteur intéressé, soit la société Peluche Inc. Cependant, M. Denis et
Peluche Inc. ne s’entendent pas sur le prix de vente car ils sont en désaccord sur la
capacité de production annuelle de la machine. M. Denis prétend que la machine est en
mesure de produire 8 000 toutous par année, c’est pourquoi il en demande un prix de
77 000 $. De son côté, Peluche Inc. prétend que la capacité de production annuelle est
plutôt de 5 000 toutous, c’est pourquoi il offre un prix d’achat de 54 000 $.
Finalement, M. Denis et Peluche Inc. s’entendent sur un contrat de vente à 2 volets : une
première partie du prix de vente (fixe) est déterminée à un montant de 10 000 $; une
deuxième partie du prix de vente (variable en fonction de la production de la machine) est
déterminée à un montant de 8 $ par toutou fabriqué par la machine lors de la prochaine
année.
La machine a finalement produit 6 000 toutous lors de l’année suivante. Le prix de vente
final s’élève donc à 58 000 $ (10 000 $ + 6 000 toutous X 8 $).
Merci
Professeurs