Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

7,380 questions

9,111 réponses

3,511 commentaires

Badges récents

CLUB des 100
SMITHJOSEPH
Jette un oeil
SMITHJOSEPH
Intrigué
SMITHJOSEPH
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca

Inscription obligatoire
Pour participer à wikiFISC, il est obligatoire de créer un compte (Inscription).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toute personne intéressée à enrichir wikiFISC est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+1 vote
57 vues
Pour les automobiles zéro émission acquises avant le 18 mars 2019, il faut les classer dans quelle catégorie et leur appliquer quel taux?

Aussi étant donné qu'il est possible de faire le choix entre soit la catégorie 10.1 ou la catégorie 54 lors de l'acquisition d'une auto zéro émission, lequel de ces 2 choix est le plus aventageux pour le contribuable?

merci!
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 2) par CLUB des 100 (250 points)

2 Réponses

0 votes
 
Meilleure réponse

Bonjour Crysdalle,

Merci pour ta question !

Après le 18 mars 2019: Voir volume pp.134-135 du volume. Ce sont les catégories #54 et #55.

Avant le 19 mars 2019: Les catégories #54 et #55 n'existaient pas. C'était donc les catégories #10, #10.1 et #16 qui s'appliquaient. Il n'y avait aucune différence dans le traitement pour une voiture zéro émission et pour une voiture à essence.

Aussi, lorsqu'un choix de catégorie est offert au contribuable, il est habituellement avantageux pour lui de choisir la catégorie de DPA qui permet la prise de DPA la plus rapide (prise de DPA = économie d'impôt). Donc dans ce cas, les catégories #54 et #55.

Merci d’enrichir wF !

répondu par (-359,965 points)
edité par
+1 vote
Merci Nicolas!
répondu par CLUB des 100 (250 points)
...