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Bonjour,

Premièrement, vous avez un salaire annuel de 55 000$. Ce salaire est-il réparti également durant tous les mois de l'année? Si non, quel est le montant total de salaire que vous avez reçu au 31 décembre 20XX.

Deuxièmement, vous avez le droit de vous approprier jusqu'à 3 000$ d'inventaire par année. Au 31 décembre 20XX, quel montant d'inventaire vous vous êtes approprié?

Troisièmement, vous avez l'octroi de 200 options d'actions à chaque année à compter du 31 mars 20XX. Avez-vous exercé votre droit d'options d'achat d'actions? Si oui :

  • Quelle est la date à laquelle vous avez exercé votre droit?
  • Quel était le prix des actions si elles étaient vendues à quelqu'un d'autre au 31 mars 20XX?
  • Quel était le prix des actions si elles étaient vendues à quelqu'un d'autre à la date à laquelle vous avez exercé votre droit d'option d'actions?
  • Avez-vous vendu les actions que vous avez acquises ? Si oui, à quelle date les avez-vous vendues et à quel prix?

Quatrièmement, avez-vous vendu votre résidence au Saguenay? Si oui, quelle date avez-vous vendu votre résidence et à quel prix? Combien avez-vous payé pour votre résidence au Saguenay lors de l'achat?

Finalement, vous avez eu un prêt d'une voiture de la part de votre employeur. 

  • Votre employeur est-il propriétaire ou locataire du véhicule?
  • Si il est propriétaire, quelle est la date d'achat et quel est le coût d'acquisition du véhicule taxes incluses?
  • Si il est locataire, quel était le total des frais de location assumés par l'employeur pour les mois où vous avez eu le véhicule durant l'année 20XX?
  • Quel est le nombre total de kilomètres parcourus avec votre véhicule durant l'année 20XX?
  • Quel est le nombre de kilomètres parcourus à des fins d'affaires durant l'année 20XX?
  • Pendant combien de mois avez-vous eu à votre disposition l'automobile de votre employeur durant l'année 20XX?
Merci à vous et bonne fin de journée!
Liliane
demandé dans Étude de cas évolutive : David Simard par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour à vous,  

je vous indique mes réponses à vos questions posées à la suite de vos différents questionnements:

...

Premièrement, vous avez un salaire annuel de 55 000$. Ce salaire est-il réparti également durant tous les mois de l'année?

= oui

Deuxièmement, vous avez le droit de vous approprier jusqu'à 3 000$ d'inventaire par année. Au 31 décembre 20XX, quel montant d'inventaire vous vous êtes approprié?

= 3,000

Troisièmement, vous avez l'octroi de 200 options d'actions à chaque année à compter du 31 mars 20XX. Avez-vous exercé votre droit d'options d'achat d'actions? Si oui :

Quelle est la date à laquelle vous avez exercé votre droit?

Quel était le prix des actions si elles étaient vendues à quelqu'un d'autre au 31 mars 20XX?

= 90$/action

Quel était le prix des actions si elles étaient vendues à quelqu'un d'autre à la date à laquelle vous avez exercé votre droit d'option d'actions?

= 90$/action

Avez-vous vendu les actions que vous avez acquises ? Si oui, à quelle date les avez-vous vendues et à quel prix?

= Conformément au point 3. de mon contrat d'emploi, j'ai reçu gratuitement 200 options d'achat d'actions au 31 mars 20XX.

= J'ai exercé les 200 options d'achat d'actions (donc acheté les 200 actions ordinaires) en date du 31 mars 20XX.

= j'ai vendu les 200 actions ordinaires de SPORT le 1er avril 20XX (celles acquises la veille le 31 mars par le biais des options d'achat d'actions) à un acheteur inconnu pour un montant de 90$/action.

Quatrièmement, avez-vous vendu votre résidence au Saguenay? Si oui, quelle date avez-vous vendu votre résidence et à quel prix? Combien avez-vous payé pour votre résidence au Saguenay lors de l'achat?

= J'ai vendu ma résidence à Saguenay le 1er mars 20XX pour 155,000$. J'avais payé cette résidence 225,000$.

Finalement, vous avez eu un prêt d'une voiture de la part de votre employeur.

Votre employeur est-il propriétaire ou locataire du véhicule?

Si il est propriétaire, quelle est la date d'achat et quel est le coût d'acquisition du véhicule taxes incluses?

Si il est locataire, quel était le total des frais de location assumés par l'employeur pour les mois où vous avez eu le véhicule durant l'année 20XX?

Quel est le nombre total de kilomètres parcourus avec votre véhicule durant l'année 20XX?

Quel est le nombre de kilomètres parcourus à des fins d'affaires durant l'année 20XX?

Pendant combien de mois avez-vous eu à votre disposition l'automobile de votre employeur durant l'année 20XX?

= Depuis le 1er jour de mon emploi.

= Conformément au point 6 de mon contrat d'emploi, l'employeur m'a fourni une voiture. La voiture est achetée par SPORT, en janvier 20XX, au coût de 41,000$ (avant taxes) plus paiement de la TPS et de la TVQ applicables sur ce montant.

= j'ai parcouru 36,000 KM au total avec la voiture dont 20% pour des fins personnelles.

...

-  Votre client David Simard qui n'a aucune connaissance en fiscalité et au monde des affaires en général
répondu par (-394,140 points)
edité par
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