Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
65 pers. connectées
0 collaborateurs et 65 anonymes

7,167 questions

8,881 réponses

3,460 commentaires

9,123 collaborateurs

Badges récents

Photogénique
vegus168
Jette un oeil
Mike Ménard
Quest. appréciée
Cristina
Photogénique
energiaslumilec
Photogénique
micreditoyaes
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

0 votes
180 vues
Bonsoir Monsieur Gaulin,

J’ai constaté que certains collègues vous avaient envoyé des questions et je vous envoie donc les questions pour lesquelles j’aimerais avoir d’autres réponses ou plus de détail.

Questions concernant le bilan au 31 décembre 20XX :

1. Poste assurance payée d’avance correspond il a des frais d’assurances encourus pendant l’exercice terminé au 31 décembre 20XX ou pour des frais futurs?

2. Poste revenus perçus d’avance correspond il a des ventes qui sont achevées pendant l’exercice terminé au 31 décembre 20XX ou pour des ventes futures?

3. Par rapport aux avances de l’actionnaire – sans intérêts, j’aimerais savoir le prêt a été octroyé à l’entreprise par une personne liée à celle-ci (personne liée : conjoint, enfant mineur ou majeur) et si c’est une personne liée, possède-t-elle 10% ou plus des actions ordinaires ?

4. Quelle est la cause de la dette à long terme?

Questions concernant l’état des résultats au 31 décembre 20XX :

1. Pour la section intitulée autre revenus, j’aimerais que vous me mentionniez si vous avez gagné du revenu de biens dans d’autre pays (en me disant le type de revenus dividende/intérêt/gain sur disposition, ainsi que les montants correspondant)

2. J’aimerais savoir

3. Pourriez-vous me détailler la nature des dépenses incluses au compte frais de voyage et de représentation ? S'agit-il de frais de repas, de divertissement, etc. ?

Dans le cas où il s’agirait de congrès (c’est-à-dire si : le congrès était en relation aux activités de l’entreprise qu’il fut tenu par une organisation professionnelle ou commerciale et si le lieu de celui-ci était situé dans le territoire lié au lieu ou l’entreprise exerce ses activités), j’aimerais savoir :

1. combien il y en a eu dans l’année (de l’entreprise);

2. leur durée en termes de jours;

3. les frais de repas spécifique par congres;

4. le nombre de personnes impliquées dans votre entreprise.

S’il y a des frais relatifs au maintien d’installations récréatives et à des cotisations à des clubs,  donnez-moi le montant.

S’il y a une portion ne concernant pas du tout l’entreprise et ses besoins, indiquez-moi le montant.

S’il y a une part concernant le remboursement de frais de kilométrage, indiquez-moi le nombre de km parcourus par véhicule (parcouru au total, ainsi que la portion pour les besoins de l’entreprise) et indiquez-moi comment vous rémunérez chaque kilomètre (coût par km)

Dans le cas où il y aurait des frais autres, dont vous voudriez me faire part afin que je confirme toute situation particulière, posez-moi la question!

5. Avez-vous encouru des frais relatifs à l’obtention d’un emprunt pour l’entreprise?

(frais relatifs à une démarche de financement de l’entreprise) Si oui, indiquez-moi le montant de départ, ainsi que l’année ou le frais fût engagé.

6. Avez-vous payé des sommes (intérêts et pénalités) pour :retard de paiement / faute de paiement de taxes, impôt, contraventions?

7. Pour le matériel roulant, détaillez-moi ce qui compose le poste de dépense :

- (S’il y a une part concernant le remboursement de frais de kilométrage, indiquez-moi le nombre de km parcourus par véhicule (parcouru au total, ainsi que la portion pour les besoins de l’entreprise) et indiquez-moi comment vous rémunérez chaque kilomètre (coût par km);

- S’il y a utilisation de l’automobile personnelle les frais de fonctionnement relatifs à l’automobile incluent : immatriculations, permis de conduire, assurance, essence, lubrification, réparations et/ou les frais de location mensuels (pour le locataire de voiture). Aussi si vous avez de l’intérêt payer sur un emprunt utilisé pour acquérir une automobile aux fins de l’entreprise (donnez-moi le montant mensuel);

- Dites-moi quel type de consommation de véhicule il s'agit (essence 100%, hydrogène X%, etc.).

Questions diverses sur les notes complémentaires aux états financiers :

1. Au sujet des immobilisations j’aurais besoin de :

- Détail de chaque immobilisation et pour chaque catégorie (qu’est-ce que c’est - Nom, caractéristiques)

- Coût d’acquisition (incluant les frais de mise en service si tel est le cas

- Date d’acquisition;

- Prix de vente (si vous vendez de vos immobilisations);

- Date de disposition;

- Durée d’utilité/ Durée de vie

- Êtes-vous propriétaire de chacune des immobilisations ou sont-elles en contrat de location permettant l’acquisition futur?

 (Ex exercice 1112: catégorie équipement :

1 machine X acquise le 01-01-1111 au coût de 10 000$ avec une durée de vie lors de l’acquisition de 5 ans.

1 machine Y acquise le 01-01-1112 au coût de 9 000$ avec une durée de vie lors de l’acquisition de 3 ans.

1 machine Z acquise le 01-01-1110 au coût de 6 000 $ avec une durée de vie utile de 10 ans. Machine Z vendue (disposé) en 1112 pour un prix de vente de 3 000$.)

Je vous remercie de votre collaboration!

JD
demandé dans Étude de cas évolutive : Sport au Max Inc. par (-382,865 points)

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Bonjour à vous,

je vous indique mes réponses à vos questions posées à la suite de vos différents questionnements :

...

Questions concernant le bilan au 31 décembre 20XX :

Poste assurance payée d’avance correspond il a des frais d’assurances encourus pendant l’exercice terminé au 31 décembre 20XX ou pour des frais futurs?

= La prime d'assurance est d'environ 5,000$ annuellement pour la période du 1er mars au 28 février de l'année suivante et ce, depuis l'incorporation de l'entreprise.

Poste revenus perçus d’avance correspond il a des ventes qui sont achevées pendant l’exercice terminé au 31 décembre 20XX ou pour des ventes futures?

= Le poste "Revenus perçus d'avance" comprend le montant d'une vente effectuée à un client qui a été encaissé en 20XX mais dont le bien n'a pas encore été livré au client en date du 31 décembre 20XX.

Par rapport aux avances de l’actionnaire – sans intérêts, j’aimerais savoir le prêt a été octroyé à l’entreprise par une personne liée à celle-ci (personne liée : conjoint, enfant mineur ou majeur) et si c’est une personne liée, possède-t-elle 10% ou plus des actions ordinaires ?

= Sport a reçu un prêt de son actionnaire unique d'un montant de 10,000$ le 1er janvier 20VV (année précédente à 20WW).

Quelle est la cause de la dette à long terme?

= La dette à long terme consiste en un emprunt utilisé pour payer les dépenses courantes de l'entreprise.

Questions concernant l’état des résultats au 31 décembre 20XX :

Pour la section intitulée autre revenus, j’aimerais que vous me mentionniez si vous avez gagné du revenu de biens dans d’autre pays (en me disant le type de revenus dividende/intérêt/gain sur disposition, ainsi que les montants correspondant)

= Le poste "Dividendes" présenté à l'état des résultats (i.e. des revenus de dividendes) totalisant 1,590$ est composé d'un montant de 1,200$ payé à Sport au Max Inc. par une société canadienne imposable PLUS un montant de 390$ payé à Sport au Max Inc. par une société étrangère. Ce montant de 390$ est net d'un impôt étranger de 15% retenu à la source par le pays étranger.

= Les autres sources de revenus gagnées dans l’année sont toutes de source canadienne.

J’aimerais savoir

Pourriez-vous me détailler la nature des dépenses incluses au compte frais de voyage et de représentation ? S'agit-il de frais de repas, de divertissement, etc. ?

= Le poste "Frais de voyage et de représentation" comprend entre autres des frais de 960$ pour des repas et 300$ pour des billets de hockey encourus avec des partenaire d'affaires. Le reste du contenu du poste constitue des frais d'hébergement à l'hôtel encourus pendant des voyages d'affaires effectués pour les besoins de Sport au Max Inc.

= Aucun congrès

Dans le cas où il s’agirait de congrès (c’est-à-dire si : le congrès était en relation aux activités de l’entreprise qu’il fut tenu par une organisation professionnelle ou commerciale et si le lieu de celui-ci était situé dans le territoire lié au lieu ou l’entreprise exerce ses activités), j’aimerais savoir :

combien il y en a eu dans l’année (de l’entreprise);

leur durée en termes de jours;

 les frais de repas spécifique par congres;

 le nombre de personnes impliquées dans votre entreprise.

S’il y a des frais relatifs au maintien d’installations récréatives et à des cotisations à des clubs,  donnez-moi le montant.

= Aucun

S’il y a une portion ne concernant pas du tout l’entreprise et ses besoins, indiquez-moi le montant.

S’il y a une part concernant le remboursement de frais de kilométrage, indiquez-moi le nombre de km parcourus par véhicule (parcouru au total, ainsi que la portion pour les besoins de l’entreprise) et indiquez-moi comment vous rémunérez chaque kilomètre (coût par km)

= Aucun

Dans le cas où il y aurait des frais autres, dont vous voudriez me faire part afin que je confirme toute situation particulière, posez-moi la question!

Avez-vous encouru des frais relatifs à l’obtention d’un emprunt pour l’entreprise?

(frais relatifs à une démarche de financement de l’entreprise) Si oui, indiquez-moi le montant de départ, ainsi que l’année ou le frais fût engagé.

= Aucun

Avez-vous payé des sommes (intérêts et pénalités) pour :retard de paiement / faute de paiement de taxes, impôt, contraventions?

= Aucun

Pour le matériel roulant, détaillez-moi ce qui compose le poste de dépense :

(S’il y a une part concernant le remboursement de frais de kilométrage, indiquez-moi le nombre de km parcourus par véhicule (parcouru au total, ainsi que la portion pour les besoins de l’entreprise) et indiquez-moi comment vous rémunérez chaque kilomètre (coût par km);

S’il y a utilisation de l’automobile personnelle les frais de fonctionnement relatifs à l’automobile incluent : immatriculations, permis de conduire, assurance, essence, lubrification, réparations et/ou les frais de location mensuels (pour le locataire de voiture). Aussi si vous avez de l’intérêt payer sur un emprunt utilisé pour acquérir une automobile aux fins de l’entreprise (donnez-moi le montant mensuel);

= Le poste "Matériel roulant (entretien et fonctionnement)" inclut l'ensemble des dépenses encourues par Sport au Max Inc. et reliées au fonctionnement de l'automobile (essence, entretien, etc.) détenue par la société (une Honda Odyssey).

= la voiture est utilisée exclusivement pour les besoins de l'entreprise.

Dites-moi quel type de consommation de véhicule il s'agit (essence 100%, hydrogène X%, etc.).

= À essence

Questions diverses sur les notes complémentaires aux états financiers :

Au sujet des immobilisations j’aurais besoin de :

Détail de chaque immobilisation et pour chaque catégorie (qu’est-ce que c’est - Nom, caractéristiques)

Coût d’acquisition (incluant les frais de mise en service si tel est le cas

Date d’acquisition;

Prix de vente (si vous vendez de vos immobilisations);

Date de disposition;

= Cette information est disponible, ou peut être déterminée, à même la lecture des états financiers de Sport au Max Inc. (20WW et 20XX)

= La date d'acquisition de l'ensemble des immobilisation acquises avant 20XX est le 8 juillet 20NN (10 années précédant la présente année 20XX).

= La date d'acquisition de l'ensemble des immobilisation acquises en 20XX est le 9 juillet 20XX.

Durée d’utilité/ Durée de vie

= Je l'ignore, c'est vous l’expert.

Êtes-vous propriétaire de chacune des immobilisations ou sont-elles en contrat de location permettant l’acquisition futur?

= propriétaire

(Ex exercice 1112: catégorie équipement :

1 machine X acquise le 01-01-1111 au coût de 10 000$ avec une durée de vie lors de l’acquisition de 5 ans.

1 machine Y acquise le 01-01-1112 au coût de 9 000$ avec une durée de vie lors de l’acquisition de 3 ans.

1 machine Z acquise le 01-01-1110 au coût de 6 000 $ avec une durée de vie utile de 10 ans. Machine Z vendue (disposé) en 1112 pour un prix de vente de 3 000$.)

...

-  Votre client Gaston Gaulin, président de la société Sport au Max Inc., qui n'a aucune connaissance en comptabilité, en fiscalité et au monde des affaires en général
répondu par (-382,865 points)
...