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Je sais référence à la BQI 1-2

une personne dont le travaille n’est pas relié du tout à la vente d’un actif peut Tout de même se voir attribuer un revenu d’entreprise si ses intentions était de revendre le bien a profit et que la fréquence de transaction est nulle ? C’est à dire que c’est arriver une seule fois et qu’il n’y a aucune ressemblance avec les opérations quotidiennes de son travail ?

Merci
demandé dans Question 1-2 (Tome II – Sujet 1) par
recatégorisées par

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse

Bonjour anonyme,

Merci pour ta question !

Oui c'est possible, mais pas nécessairement toujours le cas... Les critères à utiliser pour trancher ce débat sont présentés aux pp.13 et suivantes du volume. Chaque cas est différent.

La fréquence des transactions est un critère. Si seulement ce critère tend vers une conclusion de gain en capital et que plusieurs autres critères tendent vers la conclusion contraire (revenu d'entreprise), il est possible que ce soit cette dernière qui soit retenue.

Merci d’enrichir wF !

répondu par (-394,140 points)
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