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Bonjour Monsieur Simard,

Voici quelques questions importantes pour me permettre de faire mon travail adéquatement. 

Vos revenus d’emploi

1- Avez-vous eu d’autres sources de revenus d’emploi pour l’année qui se termine le 31 décembre 20XX ?

2- Votre revenu d’emploi de 55 000 $ est-il versé en part égal à chaque mois ?

Droit sur l’inventaire

 1- Avez-vous utilisé votre droit au 3000 $ d’inventaire pour l’année se terminant le 31 décembre 20XX ?

- Si oui, quel est le montant exact ?

 Options d’achats d’actions

 1- Avez-vous utilisé votre droit aux options d’achats d’actions ?

Si oui, veuillez s.v.p., répondre aux questions suivantes :

- Combien d’action avez-vous acheté ?

- À quelle date l’achat a-t-il été fait ?

- Quel est le prix que vous avez payé ?

- Est-ce que vous avez vendues vos actions ?

2 - Si elles ont été vendues :

- La date exacte de la vente ?

- Le prix de vente ?

Résidence au Saguenay

1- À l’achat de votre résidence, quel est le prix que vous avez payé ?

2- Votre résidence au Saguenay a-t-elle été vendue en date du 31 décembre 20XX?

3- Si elle a été vendue :

- La date exacte de la vente ?

- Le prix de la vente ?

  Véhicule Chevrolet

1- Est-ce que l'entreprise Sport au Max est locataire ou propriétaire de la voiture ?

- S'il est propriétaire, quelle est la date et quel est le prix d'acquisition avant taxes de la voiture  ?

- S'il est locataire, quel est le montant par mois pour la location ?

2- Quel est le nombre total de kilomètres parcourus pour l'année se terminant le 31 décembre 20XX ?

3- Quel est le nombre de kilomètres pour fin d'emploi parcourus pour l'année se terminant le 31 décembre 20XX ?

Hébergement

1- Combien de fois dans l'année avez-vous séjourné à Laval ? 

2- Combien de nuit par séjour et le prix réel payé pour l'hébergement ? 

Je vous remercie pour votre collaboration,

Jessica L C.

demandé dans Étude de cas évolutive : David Simard par

1 Réponse

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Meilleure réponse
Bonjour à vous,  

je vous indique mes réponses à vos questions posées à la suite de vos différents questionnements:

...

Vos revenus d’emploi

1- Avez-vous eu d’autres sources de revenus d’emploi pour l’année qui se termine le 31 décembre 20XX ?

= non

2- Votre revenu d’emploi de 55 000 $ est-il versé en part égal à chaque mois ?

= oui

Droit sur l’inventaire

 1- Avez-vous utilisé votre droit au 3000 $ d’inventaire pour l’année se terminant le 31 décembre 20XX ?

- Si oui, quel est le montant exact ?

= 3,000

 Options d’achats d’actions

 1- Avez-vous utilisé votre droit aux options d’achats d’actions ?

Si oui, veuillez s.v.p., répondre aux questions suivantes :

- Combien d’action avez-vous acheté ?

- À quelle date l’achat a-t-il été fait ?

- Quel est le prix que vous avez payé ? = La réponse vous est fournie dans le contrat d'emploi que vous avez en mains.

- Est-ce que vous avez vendues vos actions ?

2 - Si elles ont été vendues :

- La date exacte de la vente ?

- Le prix de vente ?

= Conformément au point 3. de mon contrat d'emploi, j'ai reçu gratuitement 200 options d'achat d'actions au 31 mars 20XX.

 = J'ai exercé les 200 options d'achat d'actions (donc acheté les 200 actions ordinaires) en date du 31 mars 20XX.

 = j'ai vendu les 200 actions ordinaires de SPORT le 1er avril 20XX (celles acquises la veille le 31 mars par le biais des options d'achat d'actions) à un acheteur inconnu pour un montant de 90$/action.

Résidence au Saguenay

1- À l’achat de votre résidence, quel est le prix que vous avez payé ?

2- Votre résidence au Saguenay a-t-elle été vendue en date du 31 décembre 20XX?

3- Si elle a été vendue :

- La date exacte de la vente ?

- Le prix de la vente ?

= J'ai vendu ma résidence à Saguenay le 1er mars 20XX pour 155,000$. J'avais payé cette résidence 225,000$.

  Véhicule Chevrolet

1- Est-ce que l'entreprise Sport au Max est locataire ou propriétaire de la voiture ?

- S'il est propriétaire, quelle est la date et quel est le prix d'acquisition avant taxes de la voiture  ?

- S'il est locataire, quel est le montant par mois pour la location ?

2- Quel est le nombre total de kilomètres parcourus pour l'année se terminant le 31 décembre 20XX ?

3- Quel est le nombre de kilomètres pour fin d'emploi parcourus pour l'année se terminant le 31 décembre 20XX ?

= Conformément au point 6 de mon contrat d'emploi, l'employeur m'a fourni une voiture. La voiture est achetée par SPORT, en janvier 20XX, au coût de 41,000$ (avant taxes) plus paiement de la TPS et de la TVQ applicables sur ce montant.

 = j'ai parcouru 36,000 KM au total avec la voiture dont 20% pour des fins personnelles.

Hébergement

1- Combien de fois dans l'année avez-vous séjourné à Laval ?

2- Combien de nuit par séjour et le prix réel payé pour l'hébergement ?

= J'ai fait 2 voyages de 3 jours et 3 nuits chacun à Laval pour les achats saisonniers requis pour mon employeur SPORT.

= Chaque nuit passée en voyage à Laval m'a coûté 135$ par nuit pour l'hébergement.

...

-  Votre client David Simard qui n'a aucune connaissance en fiscalité et au monde des affaires en général
répondu par (-394,140 points)
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