Bonjour,
Après quelques relectures des pages 198 et 199 du manuel Conformité fiscale (Tome 1) je ne saisit toujours pas quand es-ce que la TPS et la TVQ sont remboursables.
Es ce que les montants d'avantages sociaux (l'acquisition de matériel au prix de fabrication, l'enrichissement fait sur des option d'actions, l'achat d'une voiture par l'employeur mit à la disposition de l'employé, le droit d'usage et de fonctionnement) sont toujours sujettis à des taxes? Sont-elles toujours remboursables pour l'employé?
Merci,
Gabriel Bernier