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+8 votes
213 vues
Bonjour M. David Simard,

J’ai quelques questions auxquelles j’aimerais que vous preniez le temps de répondre afin que je puisse calculer votre revenu d’emploi :

Salaire

1. Avez-vous reçu d’autres revenus dans l’année 20XX? D’un autre emploi par exemple.

Droit d’appropriation d’inventaire

2. Avez-vous utilisé le 3000$ d’appropriation d’inventaire annuel? Si oui, l’avez-vous utilisé en totalité (le 3000$ au complet)?

Options d’achat d’actions

3. Avez-vous pris l’option d’achat d’actions? Si oui, combien en avez-vous prix et à quelle date? Les avez-vous vendus par la suite? Si oui quand et à quel prix?

Maison

4. Avez-vous vendu votre maison au Saguenay avant le 31 décembre 20XX? Si oui, quelle était son prix d’acquisition et combien l’avez-vous vendue? Avez-vous acheté une nouvelle maison ? Si oui quand êtes vous déménagé et qu’elle est votre nouvelle adresse?

Voiture

5. La voiture Chevrolet prêté par SPORT est-elle louée ou achetée par SPORT et à quel prix? Combien de kilomètre personnel et en total avez-vous parcouru avec la Chevrolet durant l’année 20XX?

Déplacements pour le travail

6. Combien de nuitées avez-vous passé à Laval pour les achats saisonniers? Quel était le prix réel de vos repas et nuitées à l’hôtel? Avez-vous payé d’autres frais reliés à vos déplacements (ex. stationnement)?

Merci de prendre votre temps de répondre à mes questions
Bonne journée

Alexandra
demandé dans Étude de cas évolutive : David Simard par Aucun CLUB (60 points)

1 Réponse

+3 votes
 
Meilleure réponse

Bonjour à vous,  

je vous indique mes réponses à vos questions posées à la suite de vos différents questionnements:

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Salaire

1. Avez-vous reçu d’autres revenus dans l’année 20XX? D’un autre emploi par exemple.

= L'exhaustivité de ma rémunération reçue en 20XX est décrite au contrat d'emploi, sans plus.

Droit d’appropriation d’inventaire

2. Avez-vous utilisé le 3000$ d’appropriation d’inventaire annuel? Si oui, l’avez-vous utilisé en totalité (le 3000$ au complet)?

= oui au complet

Options d’achat d’actions

3. Avez-vous pris l’option d’achat d’actions? Si oui, combien en avez-vous prix et à quelle date? Les avez-vous vendus par la suite? Si oui quand et à quel prix?

= Conformément au point 3. de mon contrat d'emploi, j'ai reçu gratuitement 200 options d'achat d'actions au 31 mars 20XX.

= J'ai exercé les 200 options d'achat d'actions (donc acheté les 200 actions ordinaires) en date du 31 mars 20XX.

= j'ai vendu les 200 actions ordinaires de SPORT le 1er avril 20XX (celles acquises la veille le 31 mars par le biais des options d'achat d'actions) à un acheteur inconnu pour un montant de 90$/action.

Maison

4. Avez-vous vendu votre maison au Saguenay avant le 31 décembre 20XX? Si oui, quelle était son prix d’acquisition et combien l’avez-vous vendue? Avez-vous acheté une nouvelle maison ? Si oui quand êtes vous déménagé et qu’elle est votre nouvelle adresse?

= J'ai vendu ma résidence à Saguenay le 1er mars 20XX pour 155,000$. J'avais payé cette résidence 225,000$.

= Ma nouvelle adresse à compter du 1er mars 20XX est 310 Rue Signay Ouest, Alma, Québec, G8B 1L4.

Voiture

5. La voiture Chevrolet prêté par SPORT est-elle louée ou achetée par SPORT et à quel prix? Combien de kilomètre personnel et en total avez-vous parcouru avec la Chevrolet durant l’année 20XX?

= Conformément au point 6 de mon contrat d'emploi, l'employeur m'a fourni une voiture. La voiture est achetée par SPORT, en janvier 20XX, au coût de 41,000$ (avant taxes) plus paiement de la TPS et de la TVQ applicables sur ce montant.

= j'ai parcouru 36,000 KM au total avec la voiture dont 20% pour des fins personnelles.

Déplacements pour le travail

6. Combien de nuitées avez-vous passé à Laval pour les achats saisonniers? Quel était le prix réel de vos repas et nuitées à l’hôtel? Avez-vous payé d’autres frais reliés à vos déplacements (ex. stationnement)?

= J'ai fait 2 voyages de 3 jours et 3 nuits chacun à Laval pour les achats saisonniers requis pour mon employeur SPORT.

= Chaque nuit passée en voyage à Laval m'a coûté 135$ par nuit pour l'hébergement.

= Chaque jours passé en voyage à Laval m'a coûté un total de 45$ par jour pour mes repas (tous les jours je mange les mêmes repas dans les mêmes restaurants...;-).

= L'exhaustivité des dépenses encourues en 20XX et reliées à mon emploi est décrite au contrat d¹emploi, sans plus.

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-  Votre client David Simard qui n'a aucune connaissance en fiscalité et au monde des affaires en général

répondu par (-368,135 points)
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