Étude de cas évolutive - M. Simard - Partie 1 - inclusion du 3000$ d'inventaire

Question

Bonjour,

Pour ce qui est de l'inclusion du 3000$ d'inventaire au revenu, j'avais déduis l'exemption de 500,00$.

Mes questions sont les suivantes :

le 3000,00$ d'inventaire entre-t-il dans la notion de cadeau ?

Si oui, n'y a-t-il pas une exemption de 500,00? l'exemption devait-elle se retrouver a 3 c) ?

Merci

Answer 1

Salut Jessica,

Merci pour ta question ! 

Voir volume p.108 (note de bas de page #82):

« Les cadeaux et récompenses payés à un employé pour une occasion spéciale...»

«... pour une occasion spéciale». Un cadeau, par définition, est un bien offert sporadiquement pour souligner un événement personnel / une réalisation spéciale survenue dans la vie personnelle de l'employé. La volonté de l’employeur est de souligner cet événement personnel et non de verser une rémunération supplémentaire à l’employé. Conséquemment, un cadeau ne peut pas être versé sur une base régulière et ne peut surtout pas être prévu / obligé dans un contrat d'emploi.

«Un cadeau doit être donné lors d’occasion spéciale comme une fête religieuse, un anniversaire, un mariage ou la naissance d’un enfant. Une récompense doit avoir été donnée en reconnaissance de réalisations professionnelles telles que l’atteinte d’un certain nombre d’années de service ou des suggestions d’employés.»

Effectivement, dans le cas ou un cadeau est offert à l'employé, ce dernier est tenu d'inclure au revenu d'emploi le montant reçu net de l'exemption de 500$.

* Ta réussite me tient à cœur ❤️