BQI 9.6 REEE

Question

Voici la question d'une étudiante
 

Bonjour, monsieur Bachand,

Concernant le numéro 9.6 sur le REÉÉ, je ne comprends pas pourquoi nous devions enlever 7 500 $ au revenu imposable durant les trois années de retrait.

Aussi, personnellement, mes parents ont investi dans un REÉÉ pour moi et ils m’ont toujours dit que je ne pouvais pas sortir plus que 5 000 $ / année donc je ne comprends pas pourquoi la personne pouvait sortir plus de 15 000 $.

Merci beaucoup 

Answer 1

Dans un premier temps, je soustrais du revenu imposable 7 500 $ par année puisqu'il s'agit du capital investi par le souscripteur au REÉÉ et que celui-ci n'est pas imposable. Bien sûr celui-ci n'est pas davantage déductible, dans le cas présent, il est réduit du revenu imposable parce que dans mon calcul que j'ai ajouté à la ligne précédente RETRAIT DU REÉÉ, j'ai tout inclus, rendement + subvention + CAPITAL.

Donc entrée/sortie = effet nul

Pour ce qui est de ta deuxième question, je demeure sur ma position, à la base, il y a une limite de retrait de
5 000 $ relativement à la première session, par la suite on parle de tout montant qui est raisonnable. Dans les faits, ça semble être tous les montants qui sont acceptés. Ici, on parle des limites reliées aux règles fiscales, il est possible que dans le cas de REÉÉ collectifs, Universitas par exemple pour ne pas le nommer) que des contraintes s'ajoutent. Celles-ci sont propres au régime en cause, pas aux REÉÉ dans leur ensemble. Ces contraintes, et elles sont nombreuses, ont donné très mauvaise presse à Universitas au cours des dernières années.

Bonne étude !

Prof Bachand

Answer 2

Je peux témoigner que dans le REÉÉ familial mis en place pour mes enfants, le règlement du régime m'a permis un paiement d'aide aux études (rendement + subventions) de 10,000$ pour la première session de cégep de mon enfant. Les frais d'inscription réels au cégep / raisonnables sont d'environ 250$...