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Comment a été calculé le revenu de entreprise de la SDP Groupe Aqua-pop (Question 6-3)?Pouquoi se base t'il sur le 500000$ si la participationest de 980451$ selon le bilan?

 Ce que  je comprend est  que pour le  calcul du revenu d'entreprise provenant de SDP, le montant déterminé ne peut pas exceder  du porcentaje de participation(15%)  de la SDP. pourriez vous m'expliquer, s'il vous plaît,  le porquoi du calcul  de 500000$*15%.Merci.
demandé dans Question 6-3 (Tome II – Sujet 6) par Aucun CLUB (75 points)
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1 Réponse

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Meilleure réponse

Salut  yalile,

Merci pour ta question ! 

Conformément à ce qui est mentionné à la p.248 du volume:

« Une société peut détenir des parts dans une société de personnes (SDP) et ainsi jouer le rôle d’associé (i.e. propriétaire) de cette SDP. La SDP n’est pas une entité juridique distincte de ses propriétaires (associés). Entre autres, le revenu (ou la perte) d’entreprise généré par l’exploitation de la SDP doit être inclus dans la déclaration de revenus des associés

ici c'est la société AQUA qui détient des parts dans la SDP et ainsi joue le rôle d’associé. Donc:

1- AQUA doit inclure dans son REVENU le revenu attribué par la SDP, soit  un montant de 195,600$. Ce montant provient de l'état des résultats (revenu-dépenses), et non du bilan (actif et passif).

2- Le revenu conserve sa nature. Puisque le montant de 195,600$ réalisé par la SDP est de nature REEA, ce revenu sera aussi de nature REEA dans la déclaration de revenus de AQUA.

3- Conformément à ce qui est mentionné à la p.248 du volume, le montant se qualifiant de REEA, pour AQUA, (i.e. 195,600$) ne peut pas excéder la limite suivante :

[ 15 % de participation de la société dans le revenu de la SDP

(X)

500 000 $ ] = 75,000$ *

* Ta réussite me tient à cœur ❤️

répondu par (-360,115 points)
+1
J'ai bien  compris.

Merci beaucoup professeur, pour votre explication.

Est ce que Les 500 000$ utilisés pour calculer la limite du revenu attribué par la SDP a un lien  avec le  montant du plafond d'affaire?
0
oui c'est le même montant.
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