Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
50 pers. connectées
0 collaborateurs et 50 anonymes

6,889 questions

8,583 réponses

3,379 commentaires

5,177 collaborateurs

Badges récents

Autobiographe
humairashah
Autobiographe
myrabrunson
Autobiographe
jamesstephens
Photogénique
soniyaayer
Autobiographe
soniyaayer
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+1 vote
197 vues
demandé par CLUB des 100 (100 points)

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Le tout dépend si tu as une société "normale" ou une SPCC.

Pour les SPCC tu dois regarder le solde du compte de CRTG. Par exemple, dans la question 5.3, la note cinq te dit que ton compte de CRTG est à "0". Tu peux à ce moment comprendre qu'il n'y a pas dividende déterminer, que le total de ton tableau sera un dividende ordinaire. Le calcul du compte est à la page 262 de fiscalité expliquée.

Si ton solde de début de CRTG est à zéro et que la société ne paie pas d'impôt (à 30,9%) sur son revenu d'entreprise, le solde de CRTG sera de zéro à la fin d'année, donc aucun dividende déterminé.

Pour les autres sociétés, tu dois regarder le solde du compte de CRTR. S'il y a un solde, ce montant est égale à tes dividende déterminer et le reste aux dividendes ordinaires. Le calcul du compte est à la page 263.
répondu par CLUB des 500 (720 points)
edité par
...