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dans la question 3-1 de la BQI,gain sur bateau de plaisance pour 20ww et 20xx

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j'aimerai s'il vous plait savoir pourquoi le gain en capital de 5000$ et de 250$ réalisé sur la vente de bateau de plaisance en 20ww et 20xx n'ont pas été inclus dans le gain en capital.
pourtant c'est écris que le gain en capital sur BUP est imposable.
je comprend que la perte réalisé en 20VV ne soit pas imposable mais  qu'en est il des deux gains réalisé en 20ww et 20xx.
merci à l'avance pour la réponse.
demandé 22-Fev-2014 dans Question 3-1 (Tome I - Sujet 3) par anonyme

1 Réponse

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Meilleure réponse
1- En 20WW
Mathieu a vendu une gravure de collection qu’il avait depuis plusieurs années. Cette vente a généré un gain de 5 000 $. En 20UU, Mathieu avait réalisé une perte de 3 000 $ sur la vente d’un tableau de collection, Mathieu n’a jamais été en mesure de déduire cette perte dans le calcul de son revenu.

Il s'agit de BMD, pas de BUP. La perte réalisée en 20UU est reportée en 20WW:
(5 000 $ de gain sur BMD en 20WW - 3 000 $ de perte sur BMD en 20UU reportée en 20WW) x 50 % = GCI sur BMD de 1,000 $ en 20WW.

2- En 20XX
Mathieu a vendu un vieux traineau. Il avait acheté ce traineau 125 $ et l’a revendu 375 $.

Il s'agit d'un BUP. La règle du 1,000 minimum s'applique pour la détermination du PD et du PBR.  Donc, PD et PBR deviennent 1,000$.
(1,000 - 1,000) x 50% = 0$
répondu 23-Fev-2014 par Prof. Nicolas Boivin (-490,175 points)
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