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Bonjour,

Pourriez-vous me dire quel était la bonne réponse pour la question sur le paragraphe (#9)? Je ne suis pas certaine de comprendre comment faire pour savoir comment s'appel le paragraphe?

Merci et bonne journée!
demandé dans Question portant sur: Le matériel pédagogique (Tome I-Sujet 1) par Aucun CLUB (25 points)

1 Réponse

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Meilleure réponse

Salut Sabrina,

Merci pour ta question ! 

6(1)e) Frais pour droit d'usage d'une automobile

Les pages 8 et suivantes du volume expliquent la nomenclature (i.e. la structure) de la Loi de l'impôt.

Tel que mentionné, dans la Loi, les articles sont exprimés par des chiffres (article 6 ici). Les articles sont ensuite séparés en paragraphe (paragraphe (1) ici). Les paragraphes sont ensuite séparés en alinéas (alinéa e) ici).

Et ainsi de suite...

Il s'agit donc ici du paragraphe (1).

Bon travail !

* Ta réussite me tient à cœur ❤️

répondu par (-356,245 points)
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