PCD et PDTPE

Question

Bonjour ,

est ce que PCD  réalisé qui se qualifié de PDTPE est toujours incluse dans la PCD réalisée  sauf BMD ?

merci

Answer 1

Salut Sonia,

Merci pour ta question ! 

Effectivement, tu as raison. Toutes les PCD réalisées qui se qualifient de PDTPE sont toujours incluses dans le montant des PCD réalisées, sans exception.

* Une PCD réalisée lors de la disposition d'un BUP ou d'un BMD ne se qualifie jamais de PDTPE.

Conformément à ce qui est mentionné aux pp. 72 à 75 du volume, Les PDTPE sont des PCD incluses à 3b)(ii) pour ensuite y être retirées. Elles sont finalement déduites à 3d).

Bon travail !

* Ta réussite me tient à cœur ❤️