Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)
72 pers. connectées
0 collaborateurs et 72 anonymes

6,922 questions

8,620 réponses

3,382 commentaires

5,646 collaborateurs

Badges récents

Autobiographe
adamparker
Autobiographe
burkkevin
Autobiographe
anniefrank77
Photogénique
PaulMartinez
Autobiographe
PaulMartinez
Découvrez la licence Creatives Commons
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca


Pour participer à wikiFISC, il est préférable de créer un compte de collaborateur (voir Inscription). Une participation anonyme (sans créer de compte) est aussi possible (avec un contrôle anti-robot cependant).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toutes personnes intéressées à enrichir wikiFISC de façon anonyme est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin | Blais
FISCALITÉuqtr.ca

Marc Aubrey
Lyne Rioux
Émilie Portelance
Vincent Bal Gagnon (chargé de cours)
Pier-Luc Lajoie
Jonathan Gosselin (chargé de cours)

Et autres collaborateurs

Faites un témoignage

+2 votes
32 vues
Dans les notes de cours à la section 5.4.2, les brevets sont dans la catégorie 44 par défault mais au choix "si à durée limitée". Quel est la durée de la licence d'utilisation de la marque de commerce? Où dans l'énoncé de la questions est-il inscrit? Avec le solutionnaire, je déduis que la durée est de 5 ans (60 mois).
demandé dans Question 2-1 (Tome II – Sujet 2) par CLUB des 500 (590 points)

1 Réponse

+2 votes
 
Meilleure réponse
p. 7 de l'énoncé, dans l'une des bulles d'information.
répondu par (-410,170 points)
sélectionné par
...