BQI Question 9-3

Question

Bonjour,

La question 9-3.1 de la BQI du sujet 9 porte sur le RAP. Le solutionnaire mentionne que seul Laurent est admissible au RAP alors qu'une habitation admissible doit être une première maison pour les deux conjoints (pas demeuré(s) dans une habitation dont l'un ou l'autre des conjoints était propriétaire depuis au moins 4 ans). Selon ma compréhension de cette règle et puisque le couple habite ensemble depuis 3 ans, deux options existes: 1- Les deux personnes du couples sont admissibles ou 2- Aucune des deux personnes du couples ne sont admissibles. En regard de cette première règle d'admissibilité au RAP, comment est-ce possible que Laurent soit admissible alors que Jeanne ne l'est pas?

Merci pour votre réponse.

Answer 1

Bonjour, Olivier,

Dans un cas de conjoints formant un couple, le test d'admissibilité au RAP est le suivant:

Êtes-vous dans la situation suivante en 2020 

▪ Votre conjoint fiscal était propriétaire d’une habitation qu’il occupait, durant la période commençant le 1er janvier 2016 et se terminant 31 jours avant que vous fassiez un retrait RAP en 2020, et vous occupiez cette habitation avec votre conjoint fiscal alors que vous viviez ensemble comme époux ou comme conjoint de fait

▪ Si vous répondez oui, vous n’êtes pas considéré comme l’acheteur d’une première habitation et vous ne pouvez pas participer au RAP en 2020. 

▪ Si vous répondez non, vous êtes considéré comme l’acheteur d’une première habitation.

Donc, dans notre exemple, Laurent N'A PAS HABITÉ dans l'habitation où Jeanne était propriétaire. Donc, il peut RAPer dans le cadre de l'achat de la nouvelle habitation.

L'extrait du volume que tu présentes "1re maison (Pour un couple, il doit s'agir d'une 1re maison pour les deux conjoints)" est une généralité qui ne tient pas compte des nuances complexifiantes des multiples cas possibles.

Merci Olivier pour ton important apport au groupe.

Prof Bachand