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Bonjour ,

Ma question est en lien avec l'exemple 1 en illustration  page 160 du manuel.

Pourquoi  à  l'ètape 4 de la solution il y'a une reduction de 50%  du gain en capital imposable sachant que toutes les conditions des 2 categories de dèduction ne sont pas rempli pour l'employé?Ceci tant  pour les cas ou les  employés sont de la SPCC et  tout les  employés hors SPCC.

A l'ètape 4 dans le calcul du revenu GCI-PCD  à la page 155 on n'a pas mentionné cette dèduction  50%.

Surment quelque chose m'a echappé!

Merci d'avance.
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par Aucun CLUB (50 points)
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1 Réponse

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Meilleure réponse

Salut Mairy,

Merci pour ta question ! 

Il ne faut pas confondre la déductions dans le calcul du revenu imposable admissible lors de l'exercice des OAA et le gain en capital imposable (GCI) réalisé lors de la vente des actions (celles acquises par le biais des OAA). 

Il s'agit respectivement des étapes #3 et #4 de la structure de pensée (résumé) que te retrouves à la p.155
(*** IMPORTANT de toujours effectuer ces 4 étapes ***).

#3: La déductions dans le calcul du revenu imposable admissible lors de l'exercice des OAA est expliquée aux pp.158-159 du volume. Sous certaines conditions, il est possible pour un employé qui subit une inclusion au revenu d’emploi, de déduire un montant dans le calcul du revenu imposable correspondant à 50 % du montant de l’inclusion en question.

#4: Le gain en capital imposable (GCI) réalisé lors de la vente des actions (celles acquises par le biais des OAA) est expliqué à la p.157 du volume. C'est un simple calcul de GCI avec un ajustement au niveau du PBR des actions: L’inclusion au revenu d’emploi ainsi occasionnée vient augmenter le coût fiscal (PBR) des actions ainsi acquises par l’employé. En fiscalité, le calcul du GC doit toujours être fractionné par 50% afin d'imposer uniquement le GCI. 

Bon travail !

* Ta réussite me tient à cœur ❤️

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Super! Merci beaucoup pour la clarification...
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