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Dans la situation de Steve Rock, l'allocation pour l'utilisation de l'automobile est non-raisonnable (450$). Pourquoi on ne doit pas faire la différence entre l'allocation non-raisonnable et l'allocation qui est considéré raisonnable et inclure la différence au revenu ?
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 4) par Aucun CLUB (25 points)

1 Réponse

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Meilleure réponse

Salut Justine,

Merci pour ta question ! 

Conformément à ce qui est mentionné à la p.111 du volume, la règle générale dicte que est à inclure au revenu d’emploi la valeur des allocations quelconques octroyées à l’employé par l’employeur.

Certaines exceptions s'appliquent (pour des allocations raisonnables entre autres).

C'est donc dire qu'une allocation est soit entièrement imposable, soit entièrement non imposable. Il n'y a pas d'imposition partielle.

Bon travail !

* Ta réussite me tient à cœur ❤️

répondu par (-351,195 points)
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