Faites partie des grands collaborateurs ! (Inscription)

7,529 questions

9,271 réponses

3,562 commentaires

Badges récents

Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Quest. appréciée
Prof. Marc Bachand
Rép. appréciée
Prof. Marc Bachand
Découvrez notre licence Creatives Commons sur FISCALITÉuqtr.ca
Offert par FISCALITÉuqtr.ca

Notre engagement
Question répondue en
24 heures ou moins (jour ouvrable) pour TOUS les utilisateurs de FISCALITÉuqtr.ca

Inscription obligatoire
Pour participer à wikiFISC, il est obligatoire de créer un compte (Inscription).

Votre compte vous permet de suivre vos questions posées et vos réponses soumises, d'être notifié, de voter sur des questions / réponses qui vous plaisent et même de gagner des points et remporter des badges.

Toute personne intéressée à enrichir wikiFISC est bienvenue de le faire.

Valeurs: Entraide,Collaboration

Professeurs
Boivin | Bachand | Lemelin
FISCALITÉuqtr.ca

Faites un témoignage sur FISCALITÉuqtr.ca

+1 vote
28 vues
Bonjour,

Au chapitre 3, nous avons vu que nous devons appliquer un taux de 50% sur les GC/PC/PTPE pour qu'ils deviennent des GCI/PCD/PDTPE. Est ce que ce taux est le taux d'inclusion ?

Par extension, si nous étions en 1999, nous devrions donc appliquer un taux de 75% sur les GC/PC/PTPE ?

Merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 6) par Aucun CLUB (25 points)

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse

Salut Frédéric,

Merci pour ta question ! 

Oui c'est exact. C'est ce que l'on appelle le taux d'inclusion du gain en capital.

Ce taux a varié (et va varier encore dans l'avenir..!) au cours des années d'imposition antérieures. Tu retrouves d'ailleurs un historique à la p.251 du volume.

Anecdote: lorsque j'ai étudié la fiscalité dans les années '90, mon prof. me disait qu'il fallait toujours fractionner les GC-PC-PTPE par taux d'inclusion du gain en capital de 75%...

Depuis octobre 2000, ce taux n'a plus varié et est de 50%.

Bon travail !

* Ta réussite me tient à cœur ❤️

répondu par (-347,715 points)
edité par
...