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Bonjour M.

 A la page 266 du volume .

calcul PNCP
-quels sont les certaines PNC déduites  dans le calcul  du revenu imposable a inclure dans les frais de placements ?

et pour les revenus de placements ,

certains GCI  inclus dans le revenu représente tout les GCI sauf celle qui se qualifié de AAPE .

si un employé octroi des actions de son employeur qui se qualifié de SPCC est ce qu'il aura le droit au montant disponible a vie ?

merci
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome I – Sujet 6) par CLUB des 100 (100 points)
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1 Réponse

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Meilleure réponse

Salut Sonia,

Merci pour ta question !

Voir volume p. 266 (notes de bas de page #221 #222) - Cette nuance n'est pas traitée dans le volume. Donc pas matière à l'examen.

"#221 Essentiellement la portion qui annule du GCI non admissible à la DGC (non expliqué dans le présent volume)."

"#222 Essentiellement les GCI, nets des PCD, non admissibles à la DGC (non expliqué dans le présent volume)."


"si un employé octroi des actions de son employeur qui se qualifié de SPCC est ce qu'il aura le droit au montant disponible a vie ?"

= oui. Tous les particuliers ont droit à la DGC.

Bon travail !

* Ta réussite me tient à cœur ❤️

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