BQI 6-2 DCG et PCN

Question

Bonjour M.

j'ai une autre question !

BQI question 6-2 
dans le calcul de DGC , je ne comprend pas pourquoi on a diminué 375000 $(GCI  )  de 20000$  (PCN) Par la suite on vient aussi le déduire aussi dans le calcul de retenue imposable 

si la somme de 20000$ se rapporte a PCN 1997 avec les taux inclusion (1990 au 27 fev 2000) 75% , PCN rajusté donne : 20000$/75%x 50% = 13333$  . je n'arrive pas a 20000$ 

merci

Answer 1

Salut Sonia,

Merci pour ta question ! 

Voir volume p. 263 (note de bas de page #206), le calcul du GCI sur AAPE doit être retranché, entre autres, des pertes en capital nettes (PCN) (provenant d’autres années) déduites dans l’année. 

Le GCI sur AAPE peut être annulé, soit en utilisant des PCN provenant d'autres années et déduites dans l'année, soit en utilisant la DGC. Cependant, le même GCI sur AAPE ne peut pas être annulé en même temps par les deux. Donc, si le contribuable décide d'utiliser 20,000 de PCN déductible dans le calcul du RI, il voit alors son calcul de DGC être réduit d'autant.

Le montant de 20,000 est hypothétique, il aurait pu en utiliser plus de 20,000 effectivement. C'est seulement pour démontrer l'interrelation entre les 2 allègements (PCN et DGC).

Bon travail !

* Ta réussite me tient à cœur ❤️