Gain (perte) relié à la vente d'un bien

Question

Bonjour, je suis entrain de faire l'exercice 3-1, je comprend pas pourquoi le gain (perte) relié à la vente d'un bien n'est pas  dans le calcul du revenu.  Pour l'année 20VV, le bateau est non déductible donc c'est normale qu'il ne soit pas dans le calcul du revenu. Mais pour l'année 20WW ou 20XX il y a un gain, alors s'il y a un gain je ne comprend pas pourquoi ils ne sont pas dans le calcul.

En espérant que ma question soit claire.

Merci

Comments

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Answer 1

Salut Frederique,

Merci pour ta question !

TOUS les gains en capital imposables (GCI) sont à inclure au REVENU, sans exception. Voir les images plus bas.

Pour les BUP et les BMD, l'application de la règle du 1,000$ minimum pour la détermination du PD et du PBR peut résulter en un GCI de zéro. C'est le cas pour la disposition du traineau.

Voir pp.77-78.

Bon travail !

* Ta réussite me tient à cœur ❤️