Alinea 3b ii)

Question

Bonjour,

J'ai mal a saisir la partie où vous sommez les PCD et vous soustrairez les PDTPE sachant que les deux genre de pertes sont déductibles au lieu de les sommer  ....donc le montant serait moindre car on doit les soustraire entre eaux donc finalement les PDTPE sont pas déductibles.... désolée je suis mêlée

Merci infiniment

YAMILE ANDREA OCAMPO

Answer 1

Salut Yamile,

Merci pour ta question ! 

D'une part, toutes les PCD réalisées, quelles se qualifient de PDTPE ou non, sont toujours incluses dans le montant des PCD réalisées.

Disons des PC qui totalisent 34$ x 50% = PCD de 17$.

Ensuite, parmi ces 17$, celles qui se qualifie de PDTPE doivent y être retranchées. Elles seront déplacées et déduites à 3d) contre toutes les sources de revenus.

Disons, parmi les 17$, que 10$ se qualifient de PDTPE.
DONC:
10$ seront déplacées et déduites à 3d) contre toutes les sources de revenus
7$ demeureront à 3b) et seront déductibles uniquement contre des GCI

Voir p.82.

Bon travail !

* Ta réussite me tient à cœur ❤️

Answer 2

Bonjour Yamine,

Ci-dessous est un copié/collé  de la retro action du prof à une des questions à choix multiples qui fait référence aux PDTPE. Je pense que oui on va soustraire parce que sans la soustraction ou le retranchement  il pourrait Y avoir  double déduction. L'explication du prof est plus claire avec des reférences.

Considérant que toutes les pertes en capital déductibles (PCD) sont présentées au sous-alinéa 3b)(ii), lorsqu'une PCD se qualifie de PDTPE, elle est tout d'abord retranchée de ce sous-alinéa (« l'excédent des PCD réalisées … sur les PCD réalisées qui se qualifient de PDTPE »). Ainsi, cette PDTPE n'est pas déductible à l'alinéa 3b). Sans ce retranchement, la PDTPE serait déductible à 3b).

Bonne étude

Michelle

Comments

Merci Michelle pour ton apport!

Answer 3

Désolée, je n'avais pas vu la réponse du prof.

Michelle