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Bonjour Nicolas,

Quand j’ai fais la BQI, j’ai remarqué que j’avais de la difficulté à distinguer une perte finale V.s une récupération d’amortissement. Je me demandais si vous puissiez m’aider à comprendre la différence entre ces deux termes provenant d’une FNACC négative.

Merci et bon week-end!

Justin
demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 2) par (-339,045 points)

1 Réponse

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Meilleure réponse

Salut Justin,

Merci pour ta question ! 

Conformément à ce qui est mentionné aux pp.128-129 du volume, pour une catégorie donnée, à la fin de l'année d'imposition, 3 finalités sont possibles:

1- Si la condition d'application de la récupération d'amortissement est rencontrée (i.e. FNACC négative), un montant correspondant au solde négatif de la FNACC est à inclure dans le revenu - voir. p.148.

OU

2- Si les 2 conditions d'application de la perte finale sont rencontrées (i.e. FNACC positive + catégorie vide), un montant correspondant au solde résiduel de la FNACC est déduit en entier dans le revenu - voir. p.145.

OU 

3- Dans les autres situations, une DPA annelle est déduite (taux d'amortissement de la catégorie X FNACC partielle).

Bon travail !

* Ta réussite me tient à cœur ❤️

répondu par (-339,045 points)
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