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J'aimerais savoir la différence entre les frais de repas ne sont pas inclus dans le problème 4-1 de Francis Fraser et celui qui sont inclus de David Simard dans le problème évalué.

Merci

Rémy
demandé dans Question portant sur: Le matériel pédagogique (Tome I-Sujet 1) par Aucun CLUB (25 points)

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse

Salut Rémy,

Merci pour ta question ! 

Conformément à ce qui est mentionné à la p.111 du volume: 

RÈGLE GÉNÉRALE : est à inclure au revenu d’emploi la valeur des allocations quelconques octroyées à l’employé par l’employeur.

EXCEPTIONS : ne sont pas à inclure les allocations suivantes reçues par un employé et relatives à des frais de déplacement encourus pour les fins de l’emploi :

Les allocations raisonnables pour frais de déplacement pour voyager à l’extérieur de la région métropolitaine où se situe leur emploi.

Dans la question 4-1, Francis Fraser remplit toutes les conditions de l'exception. C'est pourquoi les allocations reçues ne sont pas imposables.

Dans travail, David Simard ne remplit pas toutes les conditions de l'exception. L'allocation de 900$ /nuit à Laval n'est pas raisonnable. C'est pourquoi les allocations reçues sont imposables.

AUSSI

Dans le problème 4-1, la demande est de calculer uniquement les inclusions dans le calcul du revenu d'emploi.

Dans le travail, la demande est de calculer le revenu d'emploi dans son ensemble (inclusions-déductions).

Bon travail !

* Ta réussite me tient à cœur ❤️

répondu par (-336,335 points)
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