Salut Rémy,
Merci pour ta question !
Conformément à ce qui est mentionné à la p.111 du volume:
RÈGLE GÉNÉRALE : est à inclure au revenu d’emploi la valeur des allocations quelconques octroyées à l’employé par l’employeur.
EXCEPTIONS : ne sont pas à inclure les allocations suivantes reçues par un employé et relatives à des frais de déplacement encourus pour les fins de l’emploi :
Les allocations raisonnables pour frais de déplacement pour voyager à l’extérieur de la région métropolitaine où se situe leur emploi.
Dans la question 4-1, Francis Fraser remplit toutes les conditions de l'exception. C'est pourquoi les allocations reçues ne sont pas imposables.
Dans travail, David Simard ne remplit pas toutes les conditions de l'exception. L'allocation de 900$ /nuit à Laval n'est pas raisonnable. C'est pourquoi les allocations reçues sont imposables.
AUSSI
Dans le problème 4-1, la demande est de calculer uniquement les inclusions dans le calcul du revenu d'emploi.
Dans le travail, la demande est de calculer le revenu d'emploi dans son ensemble (inclusions-déductions).
Bon travail !
* Ta réussite me tient à cœur ❤️
