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bonjour M. Boivin ,

Dans la résolution du problème sem 11 société AQUA :

Dans le calcul du revenu entreprise REEA :

Épuration est censé se faire sur revenu entreprise pour arriver au revenu aux fin fiscal ,par contre dans la résolution , je vois qu’il y a une deuxième épuration .

Pourquoi le revenu à l’annexe 1 (893 419$) est différence du revenu 624906 $

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Revenu d'entreprise exploitée activement (REEA)

(+) Le revenu (ou perte) d’entreprise

REVENU (selon ANNEXE 1)

 

893 419 $

(-) Revenu d'intérêts inclus

 

(2 668 $)

(-) Revenu de dividendes inclus

 

(68 132 $)

     (66 505 $ provenant de SCI et

 

 

     1 627 $ provenant de autre que SCI)

 

 

(-) GCI-PCD inclus

 

(2 113 $)

(-) Revenu attribué par une SDP

 

(195 600 $)

 

 

Revenu d'entreprise "épuré" réalisé par AQUA

624 906 $

(+) Le revenu d’entreprise attribué par une SDP =  195 600 $

Pour (+) Le revenu d’entreprise attribué par une SDP =  195 600 $

Est-ce que la balance de ( 195 600-75000) s’ajoutera au revenu de l’actionnaire

 

Merci

demandé dans Questions portant sur : Le matériel pédagogique (Tome II – Sujet 6) par CLUB des 100 (200 points)
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1 Réponse

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Salut Sonia,

Merci pour ta question ! 

Conformément à ce qui est mentionné à la p.254 du volume, le calcul du revenu d'entreprise exploitée activement (REEA) débute par le montant de revenu d'entreprise (fiscal).

Le résultat de l'ANNEXE 1 (la conciliation) donne comme résultat le REVENU fiscal, toutes sources confondues (893,419$). Un travail est alors requis afin d'en extraire les différentes sources de revenus distinctement et ainsi obtenir comme résultat le revenu d'entreprise (fiscal), épuré de toutes autres sources de revenus

Il faut aussi l'épurer de sa composante revenu attribué par une SDP, le cas échéant. Cette composante est traitée distinctement et comprend une limite.

Le montant de revenu d'entreprise (fiscal), épuré de toutes autres sources de revenus, est de 624,906$ dans l'exemple.


Concernant le revenu attribué par une SDP, en résumé:

- Un montant de 195,600$ est inclus au REVENU (fiscal) et ensuite imposé (28%).
- De ce montant, seulement 75,000$ se qualifie de REEA et conséquemment est admissible au rabais de 19% (DAPE).

Bon travail !

* Ta réussite me tient à cœur ❤️

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