« Si on était en fin d'année et qu'on l'inclurai au revenu, la prestation compterait comme revenu gagné, pour le calcul de la déduction? »
Non.
« Si je comprends bien seulement les revenus de biens sont exclus du calcul du revenu gagné? »
Pour le calcul de la déduction pour frais de garde d'enfants, le revenu gagné se compose des éléments suivants (p.199 du manuel) :
- Revenu d’emploi brut (sans les déductions à l’art. 8)
- Revenu d’entreprise
- Subvention de recherche
- Pension d’invalidité de la RRQ
C'est pourquoi les prestations de maternité de Mme ne sont pas utilisées dans le calcul du revenu gagné : elles ne font pas partie des éléments listés ci-haut.
La déduction pour frais de garde d'enfants est disponible pour les particuliers qui ont, au cours de l'année, exercé un emploi, exploité une entreprise, mené des travaux de recherche subventionnés et/ou fréquenté un établissement scolaire. Vous remarquerez que les éléments utilisés pour calculer le revenu gagné découlent tous de l'une ou l'autre de ces activités, hormis la pension d'invalidité de la RRQ (les raisons de son inclusion dans le revenu gagné sont un peu différentes, mais c'est dans le même esprit).
Petite mise en garde : vous verrez qu'au sujet 8, la notion de revenu gagné est également utilisée, mais attention, il n'y est pas composé des mêmes éléments !
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