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Si on regarde le calcul du revenu des intérêts sont inclus, puis soustrait lors du paiement aux bénéficiaires, mais les dividendes sont mises à zéros directement et pas traité comme les autres revenus. Est-ce à cause des dividendes ne sont pas imposés entre société (mais c'est une Fiducie, c'est plutôt comme un particulier) ? Est-ce à cause de la majoration ?
demandé dans Question 9-1 (Réorg. et planif.– Sujet 9) par CLUB des 500 (720 points)

1 Réponse

0 votes
 
Meilleure réponse
Les dividendes qui proviennent d'une source canadienne ne doivent pas être prise en compte lors du calcul du revenu de la fiducie. C'est le bénéficiaires qui s'y impose personnellement. Voilà pourquoi il est mis à zéro lors du calcul du revenu imposable de la fiducie.
répondu par CLUB des 100 (280 points)
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